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3D


La typographie est un art qui contribue énormément à la création de marques et de logos, sans que l’on ne s’en rende bien compte. Le travail sur l’aspect des caractères, sur la disposition relative, l’équilibre et l’espacement des lettres vise notamment à conférer aux marques un aspect visuel unique afin que le public s’en souvienne …

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An expended version of this post was published on Class 46. Le 26 octobre 2010, la cour de cassation a rendu un arrêt qui consacre en substance la validité de la marque tridimensionnelle constituée par la forme d’un bâton de chocolat “évoquant un sarment de vigne“. Cette décision est intéressante, tant en pratique il est …

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La marque tridimensionnelle ci-dessus portant sur la forme du Rubik’s Cube et désignant en classe 28 des puzzles en trois dimensions est valable, selon un arrêt de la 4ème Chambre B de la Cour d’Appel de Paris. Est ainsi confirmé le jugement rejetant la demande d’annulation de la marque communautaire n°162784, formulée par une société …

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