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C’est avec une fierté non dissimulée que j’ai le plaisir de faire ici état de la publication d’un long article dans la revue “orange” Propriété Industrielle. Je suis extrêmement reconnaissant aux personnes qui m’ont ouvert cette porte. Cet article est un coup d’essai et toute suggestion ou critique sera la bienvenue. Et face à ce …

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Le Journal of Intellectual Property Law & Practice a retenu pour son N°11, volume 3, un article de votre serviteur qui présente l’arrêt de la cour de cassation par lequel la CJCE a pour la première fois été interrogée sur l’utilisation de marques de tiers en relation avec les liens publicitaires et sur la responsabilité …

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J’ai publié un article autours de l’arrêt Gifam dans la Revue Lamy Droit de l’Immatériel : Liens publicitaires : suggérer, est-ce contrefaire ?, RLDI n°36 (mars 2008), page 51. C’est l’occasion de procéder à une analyse appuyée par un retour sur l’évolution de la position des tribunaux sur la responsabilité des prestataires de liens publicitaires. …

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