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Insolite


Un message pour l’INPI dans cette marque

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Le sens des proportions ainsi que les notions de perspective et d’anatomie ont été laissé de côté par les dessinateurs à l’origine de ces visuels. C’est sans doute la raison pour laquelle ces dix marques n’ont pas laissé un souvenir impérissable dans l’histoire des arts graphiques. Aujourd’hui, pouvons nous rendre ces dessins plus attractifs en …

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Une protection accrue de l’esthétique industrielle a pour effet non seulement d’encourager les créateurs individuels à contribuer à établir la supériorité communautaire dans ce domaine, mais également de favoriser l’innovation et le développement de nouveaux produits et l’investissement dans leur production.Règlement (CE) n° 6/2002 du Conseil du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles …

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Aujourd’hui justement conspuées en raison de leur nocivité, les cigarettes furent, il y a longtemps, vantées comme des remèdes contre diverses affectations. Il s’agissait plus particulièrement de lutter contre les … gênes respiratoires ! Ce renversant précepte est le sujet d’un article de Cécile Raynal intitulé “De la fumée contre l’asthme, histoire d’un paradoxe pharmaceutique” …

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Marque de l’Union Européenne n°002834992 En février 2020, une campagne d’affichage de l’enseigne Sephora étale à la vue de tous une marque au nom peu flatteur pour des produits destinés à la gent féminine. Ainsi, cette femme s’affiche comme étant complètement TARTE. Car tel est le nom d’une marque d’origine américaine, que l’enseigne française distribue …

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Avec la transposition du Paquet Marques, l’exigence de représentation graphique des marques a disparu de l’article L711-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. La première demande d’enregistrement d’une marque française sonore a été publiée le 17 janvier 2020 au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI 20/03 – VOL. I). La marque en question porte …

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marque de l’Union Européenne n°017997700 Il y a quelques mois, l’enseigne de prêt à porter Desigual a fait évoluer son logo pour le retourner entièrement, comme une crêpe. Celui-ci a donc subi un effet miroir, ce qui rend un peu plus difficile la lecture du terme (malgré un dégraissage simultané de la fonte). Comme cette …

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Cette marque, renouvelée en 1937 et qui se présente comme un ticket de métro, tient à faire passer un subtil message. Est, en effet, promis un voyage en première classe avec : Facilité de transport en commun Assurance contre tous les accidents Il est également précisé que : Ce carnet doit être présenté à toute …

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C’est a priori assez maladroit de déposer un signe constitué par la photo -pas toujours bien droite ni parfaitement claire- d’un support sur lequel est apposé un signe (voire une liste de divers signes), plutôt que de déposer le signe lui-même. Mais laissons à ces déposants le bénéfice du doute : peut être, ont ils …

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Les toponymes ont parfois des homonymes étonnants. Au Japon, la ville d’Obama a suscité un regain d’intérêt pendant les mandats du 44ème président des Etats-Unis. Cette ville, située dans la préfecture de Fukui, se trouve un peu au nord de Kyoto. Le terme japonais “obama” signifie “petite plage“. A Gap, on ne trouve aucun magasin …

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La mémé identifiée comme “mémé Renée”, dont le portrait est un élément important de la marque semi-figurative n°10 3 747 206, n’a pas été envisagée de façon constante par le déposant. La variation de la description de la marque fut telle que la mémé a changé de genre entre le dépôt et l’enregistrement de la …

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