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Signes hors du commun


Un message pour l’INPI dans cette marque

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Déposer une idée à l’INPI : qui n’a jamais entendu cette expression1 ? L’absurdité du cliché est poussée assez loin par ce dépôt de marque qui semble, justement, concerner le domaine des dépôts de marques2 : à aucun moment « l’idée » exprimée n’est mise en œuvre. (1) Un écueil, s’il faut préciser. (2) Récursivité, FTW.

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Christian Benteke est un joueur de football belge qui évolue en 2015 à Liverpool. Cette marque déposée en son nom est étrangement constituée de l’association de la signature sur fond violet d’un coté et de la photo d’identité du joueur de l’autre. Les marques portant sur le portrait photographique d’un personnage ne constituent pas une …

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La Sarmentine est une baguette à quatre croutons, pour laquelle les Grands Moulins de Paris a cherché à obtenir une protection via la marque figurative ci-dessus. Son dépôt, effectué en avril 2007, vise les produits suivants en classe 30 : « Farine et préparations faites de céréales ; pains ; pâtisserie ; levure et poudre pour …

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Les dépôts de marques sont parfois le reflet de l’air du temps. Des tendances (ou Zeitgeist, pour reprendre la terminologie germanique popularisée par Google) peuvent être observées à partir des registres des Offices. Ainsi un peu avant l’éclatement de la première bulle internet, la mode était au doublement de voyelles et si possible avec un …

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On trouve tout sur Wikipedia et bien plus encore. Par exemple cette notice listant les personnes dont le nom est « rédupliqué ». Et si vous ne connaissez pas en quoi consiste la réduplication, il s’agit en linguistique du doublement d’un mot… mais Wikipedia pourra vous en dire plus, bien sûr. Dans cette liste, on trouve en …

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La demande -qui n’a jamais abouti- de marque américaine ci-dessus a été décelée par Lara Pearson, alias BrandGeek (dont le blog mérite un détour). Avec un total de 355 mots, ce dépôt d’une longueur ahurissante bat un record. Tous comptes faits, les très longues marques françaises que Cédric et moi avions décelées ne sont rien …

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D’un point de vue administratif, c’est bien la totalité des mentions manuscrites ci-dessus qui constitue le signe à protéger en tant que marque. D’un point de vue juridique, on ne peut que douter de la capacité d’un tel signe à remplir la fonction d’une marque. En 2002, l’INPI avait pourtant accepté ce signe à l’enregistrement …

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Le formulaire Cerfa 12259-01 est celui qui sert au dépôt d’une demande d’enregistrement de marque nationale. L’élément central de ce formulaire est un carré de 8 centimètres de coté, réservé à la représentation du signe à protéger. De façon assez incongrue, le déposant de la marque ci-dessus a utilisé cet espace de 64 cm² pour …

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