Le petit Musée des Marques

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Formations Profession

Examen de Qualification Français mention Marques, Dessins & Modèles : tables rondes de préparation (2019)

16 avril 2019

Actus

Rapport annuel 2018 de l’INPI

Frédéric Glaize 16 avril 2019

L’Institut National a publié son rapport annuel pour 2018. Le document est accessible ici au format PDF. Parmi les données synthétiques qu’il contient, on peut noter les statistiques de dépôts de marques et de dessins & modèles. Les chiffres publiés (qui confirment ceux annoncés plus tôt dans l’année) traduisent une augmentation du nombre de dépôts …

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Logos Marques d'antan Personnages, mascottes

Excellence sartoriale française : des marques anciennes pour des vêtements (plus ou moins) chics

Frédéric Glaize 15 avril 2019

Au hasard d’échantillonnages de vieux bulletins de marques françaises, parmi les logotypes remarquables ainsi découverts, j’ai mis de côté ces personnages attachés à une certaine notion l’élégance vestimentaire. Certains d’entre eux tiennent la dragée haute au savoir-faire so british de Savile Row et au raffinement transalpin. D’autres sont plus anecdotiques, mais tous ont une allure …

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Marques d'antan

Les marques conservées à l’INPI Épisode 3 : 1,3 million de marques déposées de 1857 à 1965

Frédéric Glaize 9 avril 2019

Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.Retrouvez les épisodes déjà été publiés :#1 Les marques conservées à l’INPI. Episode 1 : un patrimoine à découvrir #2 Les marques conservées à l’INPI. Episode 2 : 1857, la première procédure de …

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Marques d'antan

Des pieds et des jambes dans d’anciens logos

Frédéric Glaize 6 avril 2019

Pour cette sélection du jour parmi les marques anciennes, ce sont les membres inférieurs qui retiennent notre attention. Voici donc des logos sélectionnés uniquement car ils représentent un pied ou une jambe. marque française n°433134 (1948) La première marque, qui vient “au secours du pied“, présente l’originalité d’être apposée sur la plante de celui-ci. Il …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

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Dessins & Modèles Jurisprudence

Dessins ou modèles partiels : l’appréciation de leur caractère individuel, selon l’arrêt Buck Chemie / Henkel

Frédéric Glaize 18 mars 2019

Un arrêt du TUE rendu au sujet de la validité d’un modèle partiel mérite un peu d’attention en raison de la façon dont sont appréciées les antériorités invoquées dans ce cas de figure pour contester le caractère individuel du modèle en jeu. Le fait qu’il s’agisse d’un modèle partiel permet accessoirement de voir en quoi …

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Dessins & Modèles Livres

Le droit des dessins et modèles, 5ème édition

Frédéric Glaize 17 janvier 2019

Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début janvier 2019. Cette nouvelle édition bénéficie notamment d’une actualisation de la jurisprudence, réalisée par Eric Le Bellour. La première édition avait été publiée à l’occasion de la transposition de la Directive 98/71. La matière a …

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Dessins & Modèles Jurisprudence

Validité d’un dessin ou modèle : la question de l’accessibilité de l’art antérieur

Frédéric Glaize 21 août 2018

La notion de divulgation implique la question de l’accessibilité de l’art antérieur. Cet article examine comment est appréhendée l’accessibilité en se penchant d’abord sur un jugement français avant de procéder à un balayage de jurisprudence communautaire.

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