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Cinq logos d’hommes heureux dans l’oisiveté

Voici notre moisson de liens et d’article au 18 octobre 2019. La propriété intellectuelle, au secours de Gibson ?cabinet-arenaire.comLes fans de rock et de propriété intellectuelle ont certainement entendu parler des récentes affaires relatives à la légendaire marque de guitares Gibson. This Is What the BMW Logo Really Means. And No, It’s Not an Airplane …

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La mémé identifiée comme “mémé Renée”, dont le portrait est un élément important de la marque semi-figurative n°10 3 747 206, n’a pas été envisagée de façon constante par le déposant. La variation de la description de la marque fut telle que la mémé a changé de genre entre le dépôt et l’enregistrement de la …

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Dans ce deuxième article qui regroupe des publications de marques anciennes où sont représentées des femmes, le point commun de celles ici rassemblées réside dans le produit identifié, à savoir du café. L’observation des éléments de cet échantillons nous permet de constater que la femme est, selon les cas, la cuisinière qui a préparé le …

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marque allemande DE1139892 Caramba! Ce nom est carrément caractérisé par une concaténation concassée de façon carabinée. Merci à DIT qui avait repéré cette marque au mélange d’assonance et d’allitération qui sonne si bien 🙂

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

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Est-ce que, finalement, la clause de réparation arriverait à faire son chemin en droit français ? On sait que les diverses tentatives de réformes antérieures n’ont pas eu beaucoup de succès. Dans le projet de loi d’”Orientation des Mobilités” discuté à l’Assemblée Nationale, le 9 mai 2019, le Gouvernement a introduit un amendement (n°CD2794) visant …

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Un arrêt du TUE rendu au sujet de la validité d’un modèle partiel mérite un peu d’attention en raison de la façon dont sont appréciées les antériorités invoquées dans ce cas de figure pour contester le caractère individuel du modèle en jeu. Le fait qu’il s’agisse d’un modèle partiel permet accessoirement de voir en quoi …

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Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début janvier 2019. Cette nouvelle édition bénéficie notamment d’une actualisation de la jurisprudence, réalisée par Eric Le Bellour. La première édition avait été publiée à l’occasion de la transposition de la Directive 98/71. La matière a …

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Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

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Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Typographie : une collection de marques dont le texte est contenu dans des losanges

Les marques conservées à l’INPI : Épisode 5 : aux origines de la classification des marques

Les marques conservées à l’INPI. Épisode 4 : la première marque déposée en France

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Classement 2007 des marques au plus fort impact par Brandchannel

Site web du Master II Droit du design et de l’esthétique industrielle

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