Le petit Musée des Marques

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Marques d'antan

Vin, granulé, sirop, pastilles, Vibameline, Gonisérum, capsules, résolutif, tisane : les remèdes de la Pharmacie Wagram

14 juillet 2019

Logos Marques d'antan

Marques et typographie : l’art de bien souligner (épisode 2)

Frédéric Glaize 12 juillet 2019

Continuons à explorer ds exemples de marques semi-figuratives dont les termes sont soulignés de diverses façons. Nous avions pu voir dans un premier volet quelques façons de souligner par un trait autonome ou bien partant de la première lettre. Voici maintenant la suite logique et quelques variations. Si l’on avait des soulignements partants de l’initiale, …

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En bref

#ActuPI : la revue de presse du pMdM du jeudi 11 juillet 2019

Frédéric Glaize 11 juillet 2019

Voici notre moisson d’articles et de liens du 11 / 07 / 2019. Le système anti-contrefaçon d’Amazon arrive en Europe “Malgré le succès écrasant du e-commerce, la contrefaçon reste un fléau qui peut rebuter de nombreux consommateurs. Un souci que le leader incontesté du secteur , Amazon, tente de combattre par tous les moyens.” – …

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Jurisprudence Marques d'antan

La vache qui rit vs La vache sérieuse

Frédéric Glaize 9 juillet 2019

Les manuels de droits des marques et divers articles qui s’attardent sur l’analyse de l’évaluation du risque de confusion entre les marques en allant jusqu’à détailler la jurisprudence sur la perception intellectuelle des signes citent parfois le cas emblématique qui opposa les marques “La vache qui rit” et “La vache sérieuse”. Il s’agissait d’une véritable …

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Les marques conservées à l’INPI Marques d'antan

Les marques conservées à l’INPI Épisode 10 : Les marques peuvent-elles témoigner de l’Histoire ?

Frédéric Glaize 9 juillet 2019

Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.Retrouvez les épisodes déjà publiés :#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir #2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de dépôt des marques#3 Les marques …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

D'autres articles dans cette rubrique

Actus Dessins & Modèles Législation

Vers une clause de réparation limitant les effets des dessins et modèles français de pièces automobiles

Frédéric Glaize 29 mai 2019

Est-ce que, finalement, la clause de réparation arriverait à faire son chemin en droit français ? On sait que les diverses tentatives de réformes antérieures n’ont pas eu beaucoup de succès. Dans le projet de loi d’”Orientation des Mobilités” discuté à l’Assemblée Nationale, le 9 mai 2019, le Gouvernement a introduit un amendement (n°CD2794) visant …

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Dessins & Modèles Jurisprudence

Dessins ou modèles partiels : l’appréciation de leur caractère individuel, selon l’arrêt Buck Chemie / Henkel

Frédéric Glaize 18 mars 2019

Un arrêt du TUE rendu au sujet de la validité d’un modèle partiel mérite un peu d’attention en raison de la façon dont sont appréciées les antériorités invoquées dans ce cas de figure pour contester le caractère individuel du modèle en jeu. Le fait qu’il s’agisse d’un modèle partiel permet accessoirement de voir en quoi …

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Dessins & Modèles Livres

Le droit des dessins et modèles, 5ème édition

Frédéric Glaize 17 janvier 2019

Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début janvier 2019. Cette nouvelle édition bénéficie notamment d’une actualisation de la jurisprudence, réalisée par Eric Le Bellour. La première édition avait été publiée à l’occasion de la transposition de la Directive 98/71. La matière a …

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