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Un an de jurisprudence en droit des dessins et modèles (juillet 2022)
A nouveau, la revue Propriété Industrielle de Lexis Nexis publie une chronique portant sur un an de jurisprudence en droit des dessins et modèles. Cette fois-ci, je co-signe l’article avec ma collègue Marie Faessel. Il y est notamment question du second arrêt Nivelles, de la clause de réparation instaurée par la Loi Climat, de la […]
Jeux de mains : une large collection de vieux logos manuels
Les mains sont une des parties du corps parmi les plus expressives. Elles véhiculent à elles seules quantités de significations, […]
Pilules et Tonique Garnier
En 1938, le Laboratoires Ferré était un fervent partisan de la noix vomique (fruit du vomiquier), en pilule ou avec […]
La condition de visibilité des pièces de produits complexes
Les 21 et 22 avril 2022, le séminaire trilatéral organisé par les groupes allemand, polonais et français de l’AIPPI se […]
droit des Dessins & Modèles
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Séries de marques conservées par l’INPI
Les marques conservées à l’INPI. Episode 1 : un patrimoine à découvrir
Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que […]
Les marques conservées à l’INPI. Episode 2 : 1857, la première procédure de dépôt des marques
Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que […]
Les marques conservées à l’INPI Épisode 3 : 1,3 million de marques déposées de 1857 à 1965
Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que […]
Les marques conservées à l’INPI. Épisode 4 : la première marque déposée en France
Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que […]
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Commentaires
Pour comparer ces chiffres avec ceux diffusé par l’EUIPO concernant les marques de l’UE et les modèles communautaires, il faut…
A voir également sur BLIP, l’article “Guerre en Ukraine et marques” par Charles SIMON (12 avril 2022) : https://blip.education/guerre-en-ukraine-et-marques-par-charles-simon
Les lauréats du Prix APRAM 2022 sont les suivants : • 1er Prix : Eliott Deveaux • 2ème Prix :…
Autres exemples sur Twitter : – des trombones (via kelli anderson) : https://twitter.com/kellianderson/status/1522940922325270528 – un film X dont l’affiche a…