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Thé des carmélites

Voici notre moisson d’articles et de liens du 08 / 01 / 2019. Un label pour les Perles de Tahiti : meilleure défense contre la contrefaçon chinoise “PAPEETE, le 13 décembre 2018 – Les perliculteurs chinois sont devenus experts pour teinter leurs perles d’eau douce et les faire passer pour des Perles noires, comme les …

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Les marques présentées ici sont dans la veine d’une première série qui avait été publiée au mois d’août 2018 (où figuraient par exemple les célèbre chevaux écartelant un jean Levi’s). Tirées d’anciens bulletins officiels, ces publications de marques mettent en scène d’autres animaux tirailleurs, qui mettent à l’épreuve la solidité de vêtements. marque française n°58 …

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Notre Compagnie Nationale dispose depuis peu d’une nouvelle version de son site web. La présentation est plus moderne et fort heureusement demeure une structure cohérente et lisible. Consulter le site web de la CNCPI La CNCPI représente les Conseils en Propriété Industrielle français dont le cœur de métier est l’accompagnement des entreprises dans la protection, …

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Les éditions Dalloz publient un ouvrage collectif dédié aux contrats liés à la recherche et à l’innovation. Depuis trois ans, l’équipe d’auteurs de cette ouvrage (énumérés dans l’onglet ci-dessous) a procédé à l’analyse d’une centaine de contrats pour la préparation de cet ouvrage. Le but est de présenter et d’analyser les principaux contrats qui sont …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

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La notion de divulgation implique la question de l’accessibilité de l’art antérieur. Cet article examine comment est appréhendée l’accessibilité en se penchant d’abord sur un jugement français avant de procéder à un balayage de jurisprudence communautaire.

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Les premières lignes de la motivation d’un arrêt rendu en décembre 2017 par le Tribunal de l’Union Européenne (TUE) sont assez surprenantes. Le Tribunal avait à connaitre un recours à l’encontre d’une décision de la troisième Chambre de Recours de l’EUIPO, dans une affaire relative à une action en nullité contre trois enregistrements de modèles …

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Autant être franc : je suis très fier d’avoir été sollicité par Chris Carani, pour contribuer aux cotés de nul autre que Patrice de Candé et de ma collègue Camille Draber-Lemaitre à la rédaction du chapitre français de l’ouvrage « Design Rights: Functionality and Scope of Protection ». Nous y avons disserté en détail sur les critères …

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Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

En direct sur Instagram

Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Logotypes constitués par des personnages dont l’aspect est lié aux produits identifiés (deuxième partie)

Logos à renflements typographiques : quand la taille des caractères varie

Personnages gaulois de marques anciennes

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