Le petit Musée des Marques

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A la une

Marques d'antan Noms éloquents

Ces six noms qui sonnent si bien

22 juin 2019

Les marques conservées à l’INPI Marques d'antan

Les marques conservées à l’INPI. Épisode 8 : Les marques étrangères

Frédéric Glaize 20 juin 2019

Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives. Retrouvez les épisodes déjà publiés :#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir #2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de …

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Calembours affligeants Un peu de finesse !

Va te faire encuver

Frédéric Glaize 15 juin 2019

A une lettre près, on frôlait l’insulte. marque française n° 17 4 404 756 La marque précitée est la grande sœur de la marque “Va te faire boire” (ci-dessous). marque française n°17 4 404 754 Ces deux marques désignent en effet le même vin, une production biologique du Périgord. La seule chose qui change est …

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Logos Marques d'antan

Typographie : une collection de marques dont le texte est contenu dans des losanges

Frédéric Glaize 13 juin 2019

Le losange apparait comme une figure récurrente pour mettre en valeur ou contraindre la forme des lettres qu’il entoure. Les puristes pourront objecter que dans ces trente six marques semi-figuratives, il n’y a pas que des losanges qui fournissent le cadre ; sont également incluses des formes comportant plus de quatre côtés, tels un pentagone …

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En bref

#ActuPI : la revue de presse du pMdM du mardi 11 juin 2019

Frédéric Glaize 11 juin 2019

Voici notre moisson d’articles et de liens du 11 / 06 / 2019. ‘Imagine What Frida Would Think of This’: Colorado-Based Artist Sues Frida Kahlo Corporation Over Name Trademark“In recent years, multiple lawsuits have dealt with the question of who truly owns Frida Kahlo’s image and name. This week, these debates have surfaced once again …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

D'autres articles dans cette rubrique

Actus Dessins & Modèles Législation

Vers une clause de réparation limitant les effets des dessins et modèles français de pièces automobiles

Frédéric Glaize 29 mai 2019

Est-ce que, finalement, la clause de réparation arriverait à faire son chemin en droit français ? On sait que les diverses tentatives de réformes antérieures n’ont pas eu beaucoup de succès. Dans le projet de loi d’”Orientation des Mobilités” discuté à l’Assemblée Nationale, le 9 mai 2019, le Gouvernement a introduit un amendement (n°CD2794) visant …

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Dessins & Modèles Jurisprudence

Dessins ou modèles partiels : l’appréciation de leur caractère individuel, selon l’arrêt Buck Chemie / Henkel

Frédéric Glaize 18 mars 2019

Un arrêt du TUE rendu au sujet de la validité d’un modèle partiel mérite un peu d’attention en raison de la façon dont sont appréciées les antériorités invoquées dans ce cas de figure pour contester le caractère individuel du modèle en jeu. Le fait qu’il s’agisse d’un modèle partiel permet accessoirement de voir en quoi …

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Dessins & Modèles Livres

Le droit des dessins et modèles, 5ème édition

Frédéric Glaize 17 janvier 2019

Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début janvier 2019. Cette nouvelle édition bénéficie notamment d’une actualisation de la jurisprudence, réalisée par Eric Le Bellour. La première édition avait été publiée à l’occasion de la transposition de la Directive 98/71. La matière a …

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