Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002

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Un message pour l’INPI dans cette marque

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Cet article est le n° 2 sur 2 de la série Hommes costauds

A la suite d’une première série de logotypes de types costauds, ce sont ici douze autres anciennes marques françaises constituées de dessins d’hommes forts qui sont rassemblées. Les postures -plus ou moins proches les unes des autres- traduisent l’effort produit pour brandir, redresser, porter, écarter, piétiner ou soulever des produits aussi divers que des chaussures …

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C’est avec une fierté non dissimulée que j’ai le plaisir de faire ici état de la publication d’un long article dans la revue “orange” Propriété Industrielle. Je suis extrêmement reconnaissant aux personnes qui m’ont ouvert cette porte. Cet article est un coup d’essai et toute suggestion ou critique sera la bienvenue. Et face à ce …

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marque française n°4619922 Il n’est pas banal de voir le Conseil National des Barreaux procéder à un dépôt de marque portant sur un signe constitué de ce qui n’est qu’une “petite” phrase. La capacité d’un tel signe à remplir la fonction essentielle de la marque suscitera quelque interrogation. L’origine de l’expression est à rechercher dans …

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Voici notre moisson de liens et d’articles au 13 août 2020 : Famous Logos Redesigned As Fonts By Emanuele Abrate (58 Pics) Publié sur Bored Panda The Italian graphic designer, or logo guru, as one might say, Emanuele Abrate, shows what fonts some of the most popular brands chose to represent them by replacing names …

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Deux arrêts rendus parallèlement le 12 mars 2020 par le Tribunal de l’Union Européenne (TUE) se sont prononcés sur la validités de modèles d’emballages alimentaires représentés avec la nourriture qu’ils sont censés contenir. L’intérêt de ces décisions réside dans la façon -un peu surprenante- dont seuls certains des éléments représentés sont pris en compte pour …

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Les chaines de “Youtubers” (vidéastes web) sont un phénomène largement établi et les sujets abordés deviennent de plus en plus variés et pointus. Pour autant, les vidéos récurrentes sur le droit de la propriété industrielle, et à plus forte raison celui des marques, restent marginales. La très grande rareté des chaînes dédiées au droit des …

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Le Prix APRAM 2020, dont le sujet était « La tromperie en droit des marques » a été remis vendredi 26 juin.Les lauréats du Prix APRAM 2020 sont : 1er Prix : Klara Bost (Master II Droit de la Propriété Intellectuelle et Valorisation des biens immatériels, CEIPI, Strasbourg)2ème Prix : Jules Coutard (Master II Droit …

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Jusqu’à présent, comme le nom du site le laisse entendre, ce sont essentiellement des marques que nous avons publiées, en raison notamment de leur caractère insolite, esthétique ou historique, voire en considération de l’identité de leur titulaire. Nous n’avions qu’une petite poignée de dessins ou modèles, en dehors des articles relatifs à la jurisprudence en …

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Voici notre moisson de liens et d’articles, au 19 juin 2020 : La drôle d’histoire des logos du Stade de Reims Publié sur France Bleu – L’actualité en direct, info locale et nationale Difficile de remonter dans l’histoire des logos du club, tant les versions de nos interlocuteurs peuvent diverger. Protection des dessins et modèles …

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marque française n°353488 (1943) A Toulouse, où résidait le déposant de cette marque, le frère (père) Marie Antoine de Lavaur, né Léon Clergue, fonda un couvent capucin. Reconnu vénérable par le Pape en 2020 et fréquemment représenté avec une assez longue barbe, ce religieux est bien plus connu pour ses pèlerinages et ses missions que …

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