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Attention, ne laissez pas l’odeur de transpiration vous séparer de vos amis
Cette marque est constituée d’une photographie où tout le monde a l’air plutôt joyeux. Mais cette allégresse de façade ne cacherait-elle pas un drame olfactif et social ?
La photo du visage d’un mannequin est une marque valable pour l’EUIPO
Quoi ma gueule, qu’est-ce qu’elle a ma gueule ?
Tête de Benteke
Christian Benteke est un joueur de football belge qui évolue en 2015 à Liverpool. Cette marque déposée en son nom est étrangement constituée de l’association de la signature sur fond violet d’un coté et de la photo d’identité du joueur de l’autre. Les marques portant sur le portrait photographique d’un personnage ne constituent pas une …
La tête de Barbie ne remplit pas la fonction d’une marque, selon le TGI de Paris
Un jugement du TGI de Paris récemment publié au PIBD alimente un courant qu’on pourrait appeler la “jurisprudence des têtes“, voire “jurisprudence guillotine“. Ce courant n’est pas étranger à une certaine méfiance des tribunaux lorsque se profile la possibilité d’un cumul de protection ou au moins d’un chevauchement entre droits d’auteur et marque. Sur le …
