Articles avec le tag

photo


Cette marque est constituée d’une photographie où tout le monde a l’air plutôt joyeux. Mais cette allégresse de façade ne cacherait-elle pas un drame olfactif et social ?

0 80

Christian Benteke est un joueur de football belge qui évolue en 2015 à Liverpool. Cette marque déposée en son nom est étrangement constituée de l’association de la signature sur fond violet d’un coté et de la photo d’identité du joueur de l’autre. Les marques portant sur le portrait photographique d’un personnage ne constituent pas une …

0 235

Un jugement du TGI de Paris récemment publié au PIBD alimente un courant qu’on pourrait appeler la “jurisprudence des têtes“, voire “jurisprudence guillotine“. Ce courant n’est pas étranger à une certaine méfiance des tribunaux lorsque se profile la possibilité d’un cumul de protection ou au moins d’un chevauchement entre droits d’auteur et marque. Sur le …

0 398