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Modèle de chapeau pour sixième joueur
Une protection accrue de l’esthétique industrielle a pour effet non seulement d’encourager les créateurs individuels à contribuer à établir la supériorité communautaire dans ce domaine, mais également de favoriser l’innovation et le développement de nouveaux produits et l’investissement dans leur production.Règlement (CE) n° 6/2002 du Conseil du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles …
Le nouveau logo de la FFF
marque française n°06 3 462 344 image : FFF Des dix agences en lice pour répondre à l’appel d’offre de la Fédération Française de Football, c’est Leroy Tremblot qui a marqué un but décisif en créant ce nouveau logo. Dans ce logo, qui multiplie les signes sybolisant la France, on relève …
