Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Village d’Orsel (Marché Saint-Pierre) vs Parigramme & Lalie Walker
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Juridique > Litiges > Village d’Orsel (Marché Saint-Pierre) vs Parigramme & Lalie Walker
Litiges

Village d’Orsel (Marché Saint-Pierre) vs Parigramme & Lalie Walker

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 15/01/2017
Frédéric Glaize
Publié il y a 15 ans
Temps de lecture : 5 min.
CC0 Public Domain JackMac34
Partagez

Pour le moins surprenant est le litige qui oppose les titulaires de la marque Marché Saint Pierre à l’auteur et à l’éditeur d’un roman dont cet endroit est le décor.

Lalie Walker, auteur du roman policier « Aux Malheurs des Dames », François Besse, le fondateur des éditions Parigramme ainsi que deux anciens salariés du Marché Saint Pierre ont en effet été cités à comparaitre devant le tribunal correctionnel de Paris (17ème chambre du TGI) à l’initiative de la société Village d’Orsel. Une audience a lieu le 9 avril 2010.

Outre l’interdiction de l’ouvrage, deux millions sont réclamés à titre de dommages et intérêts.

Ce n’est pas le clin d’œil à Zola qui déplait, mais le fait que l’intrigue tourne autours de l’enlèvement de salariés du magasin d’étoffes situé à Montmartre. Dans le roman, la recherche du coupable évoque la piste des dirigeants (fictifs) du magasin. La citation à comparaitre (réelle) se base notamment sur cet aspect du roman (Rue89) :

« Ces faits d’enlèvements de femmes imputés aux dirigeants de la société Marché Saint-Pierre sont des propos diffamatoires, ruinant à l’honneur et la considération des requérants. »

Il est également imputé aux anciens salariés du magasin (qui ont été licenciés) d’avoir « téléguidé » l’auteur du roman, « animés d’un sentiment de haine et de vengeance à l’endroit [des dirigeants de la société qui exploite le Marché Saint Pierre] et du désir de voir péricliter le magasin« . Lalie Walker déclare ne pas connaitre lesdits anciens salariés.

marque française n°3 247 640 enregistrée en classes 25 et 26 ; concédée en licence à VILLAGE D’ORSEL

Toujours dans l’article de Rue 89, on peut lire une déclaration à l’emporte pièce du directeur général de la société Village d’Orsel :

« Ce livre cite notre marque ! C’est une marque déposée ! Ce site est protégé ! On ne touche pas et on ne parle pas du Marché Saint-Pierre sans l’autorisation du propriétaire et du dirigeant. C’est n’importe quoi, c’est de la diffamation. »

On ne sait pas si la citation à comparaitre évoque l’existence de droits de marque. La compétence de la  juridiction saisie pourrait en ce cas être sérieusement discutée…  En tout cas, cette affaire, pour ce qui en transparait dans la presse, apparait comme une mauvaise opposition entre liberté de création et droit de marque.

Au delà de l’argumentation et des propos maladroits des demandeurs, sur un plan purement juridique on pourrait se poser la question de la pertinence de la notion de « diffamation de marque ». La diffamation figure dans la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, à l’article 29 :

Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l’identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.

Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure.

La marque n’étant ni une personne ni un corps, la notion de diffamation n’apparait pas pertinente à son égard. En revanche, à supposer qu’une œuvre de fiction traine réellement une marque dans la boue, on pourrait évoquer la possibilité de son « ternissement » (le préjudice porté à la marque renommée, tel qu’envisagé à l’article 5.2 de la Directive devenue 2008/95/CE) ou bien, dans la lignée de la jurisprudence communautaire, évoquer une atteinte à une fonction de la marque autre que sa fonction essentielle (de garantie d’identité d’origine), telle la fonction de publicité. Mais pour revenir aux faits de l’espèce, quelque soit le fondement juridique invoqué, on peut difficilement entrevoir une solution qui ne privilégie pas la liberté du créateur.

ParFrédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Liens rapides du 8 au 26 mars 2010
Article suivant Le commerce en images à Paris
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Les chiffres clés de l’INPI pour 2024
Actus En bref
Journée d’actualité du CEIPI (édition 2024)
Formations Jurisprudence

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
  • Souplesse et beauté des cheveux : mise en plis, ondulations, lissage, pointes souples, lotions et fixateurs… | Le petit Musée des Marques dans Cheveux domptés et luisants
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Contrefaçons Tempo

Publié il y a 17 ans

Ch’ti vs Ch’tila

Publié il y a 17 ans

Portakabin vs Primakabin

Publié il y a 18 ans

Lovecity vs Yahoo : contrefaçon via AdWords

Publié il y a 19 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?