L’INPI a mis en ligne de nouvelles bases de données qui donnent accès à deux fonds :
- le fonds patrimonial des brevets d’invention déposés en France de 1791 à 1901, composé de près de 410 000 dossiers originaux ;
- celui des marques de fabrique et de commerce déposées en France de 1857 à 1920, composé de plus de 460 000 formulaires originaux.
Les modalités de recherche ne sont pas celles des multiples entrées de la base Data INPI. Dans les archives historiques, c’est à partir d’une liste alphabétique de produits que l’on va naviguer, avec la capacité de restreindre les résultats à une période donnée.
Et ensuite, il faut faire confiance au principe de sérendipité pour découvrir et s’étonner. L’interface comporte dans sa partie droite un volet qui permet d’afficher des miniatures :
Le hasard joue donc un rôle dans les découvertes. On rêve de pouvoir indexer des résultats et accéder à chaque marque via une URL unique. On aimerait aussi pouvoir interroger cette base via des critères tels que le nom ou le lieu de résidence du déposant, le texte du signe constituant la marque, voire ses éléments graphiques… Mais pour arriver à ce que tout ceci soit indexé, on n’ose imaginer les efforts à accomplir et les difficultés à surmonter, face à des documents qui ne sont pas tous structurés de la même façon.
La société Arkhênum, qui a été retenue à l’issue d’un appel d’offre pour numériser cette quantité colossale de documents historiques, indique que ce projet « a été initié dès 2018 par le Service des Archives de l’INPI, composé notamment de Steeve Gallizia, chargé de valorisation et d’Amandine Gabriac, cheffe de projet archivage. Une phase de dépoussiérage des registres et de préparation des fichiers de récolement a été réalisée sur site pendant un an. La phase de numérisation s’est déroulée elle en 2020 et 2021. »
