Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002

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Un message pour l’INPI dans cette marque

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Ce dépôt pose une question juridique tordue : quelle est l’étendue de la protection accordée par le biais de la marque à la photo d’identité de son titulaire ? Admettons qu’un commerçant qui ressemble fortement à Robert Pires vende par exemple des savons (pour lesquels cette marque est enregistrée). Alors, quelle est la procédure la …

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    Quand, comme Liane (pardon Tarzan, Eliane) on sait qu’un dépôt fait sous pseudonyme a été jugé nul (TGI Paris, 19 mai 1988, PIBD 1988 III 431 N°441),  on s’épargne les mésaventures de “René Fornieri” (j’aurais dit Hervé), qui sans atteindre la nullité, sont narrées (avec toujours le même talent) par Isabelle Meunier-Coeur dans la revue Propriété …

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  Sexe vêtu, tu te vexes ! Et la marine va venir à Malte. Oh, cela te perd répéta l’écho … et puisque ce musée est consacré aux marques, un dernier pour la route : A Toyota! Race fast, safe car. A Toyota.

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Pattes d’éph’, rouflaquettes, cols pelle-à-tarte, si vous aimez, c’est là.

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“En Birmanie, Alain Delon est synonyme de virilité.” Au Brésil, Ultracon signifie “deux rigolos sur un canapé bleu“ (NB : visuel changé depuis). Et chez TB Wood, on peut trouver 18 modèles différents d’Ultracon. En tenant compte des problèmes linguistiques, le choix d’une marque n’est donc pas une mince affaire. Réciproquement, pour des anglophones, une …

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Starck

    Philippe Starck invente la marque à bégayer.  

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  Thierry Ardisson est sacrément cybersquatté, mais à part le Journal du Net, personne en parle.  

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Feu Guy Lux assurait ses arrières en déposant de nombreuses marques. Si ma mémoire ne me joue pas des tours, je crois bien qu’il a plaidé (sans succès) la distinctivité de Keno, terme qu’il avait déposé à l’INPI.

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Rien à voir avec la chanson de Lucien Grodard (un pseudo ?).

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Chez nos cousins québecois, l’agace pissette n’est pas une boisson aux vertus diurétiques. Le dictionnaire québecois-français en donne une autre définition.

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