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Bob Sinclar

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 31/01/2017
Frédéric Glaize
Publié il y a 20 ans
Temps de lecture : 1 min.
tnssofres CC BY
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marque française n°05 3 352 005

Comme Lova Moor, le DJ Christophe Le Friant, alias Bob Sinclar, a déposé son pseudonyme à titre de marque. Ce nom est « emprûnté » au héros imaginé par Jean-Paul Belmondo dans le Magnifique.

Un autre disc-jockey, qui avait également pris soin de protéger son pseudonyme par le dépôt de la marque REPLICANT, a pu faire cesser les agissements d’un congénère éponyme mais second en date. Ce dernier signait un remix sur One Trip One Noise de Noir Désir sous le nom de « Réplicant ».

Par un arrêt du 10 janvier 2003 (Jurisdata n°209030), la Cour d’Appel de Paris, après avoir notamment examiné attentivement des flyers, a jugé que le pseudonyme du plus ancien des deux DJ avait acquis une notoriété. L’emploi du même nom constitue une faute selon la Cour qui a retenu également les griefs de concurrence déloyale et de contrefaçon.

Tags :pseudonyme
ParFrédéric Glaize
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Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
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