L’animateur Arthur, alias Jacques Essebag à la ville, n’a pas fait deux fois la même erreur. Pour protéger le titre de son spectacle (évoqué dans les billets de ce blog), il a eu le réflexe d’en déposer le nom comme marque.

Il est vrai que dans le passé, il a pu être surpris de voir son pseudonyme intégré à des marques déposées par la radio qui l’employait.

Les marques en question, qui constituent donc le coeur de la contribution d’Arthur au corpus jurisprudentiel en matière de propriété industrielle, sont Arthur, l’animateur le plus con de la bande FM et Roi Arthur.

La radio qui employait Arthur avait lancé à l’époque une campagne de publicité autours de son nom qui, par son ampleur (un peu plus de 2 millions d’euros) “l’a fait accéder à une notoriété certaine“. Arthur reprochait à son employeur le dépôt des marques précitées.

La station de radio (société Serc) reprochait de son coté à Arthur d’avoir poursuivit à la télévision l’animation des jeux Le fouet et Orgasmotron (marques également déposées par la radio) qu’il présentait auparavant sur les ondes pour le compte de cet ancien employeur.

Le tribunal a prononcé l’annulation des marques Arthur, l’animateur le plus con de la bande FM et Roi Arthur considérant que si la campagne de publicité financée par la radio avait effectivemnt contribué largement à la notoriété “d’un nom de fantaisie choisi par l’intéressé en fonction de son activité, cette notoriété était acquise avant le dépôt des marques réalisées par la société Serc“. Et en l’absence d’accord écrit de l’intéressé, le dépôt et l’emploi des marques incluant le mot “Arthur” par la station de radio porte atteinte aux droits que Jacques Essebag détient sur son pseudonyme. Le tribunal fixe le préjudice financier lié à l’usage des marques litigieuses à hauteur de 20 000 Francs, eu égard à l’ampleur relativement modeste de l’usage reproché.

Retour de baton pour le second volet du litige : la poursuite de l’animation des jeux “le fouet” et “orgasmotron” sous les mêmes noms à la télévision par Arthur mais sans l’autorisation de la station de radio, titulaire de ces marques, en constitue la contrefaçon (sur cet aspect la motivation qui s’embrouille sans raison sur la notion de protection des jeux par le droit d’auteur – problème étranger au litige – ne mérite pas d’être citée). Là, le montant des dommages et intérêts est fixé à 25 000 Francs.

Au final, si chaque partie a marqué un point, le bilan financier est donc négatif pour Arthur.

Référence : Jugement du Tribunal de grande instance de Paris, 26 janvier 1994, affaire J. Essebag c/ Sté SERL.