Quand un déposant n’indique pas correctement à quelles classes correspondent les produits ou services visés dans sa demande d’enregistrement, les services de l’INPI s’efforcent de corriger provisoirement la classification pour procéder à la publication. La régularisation du libellé pourra intervenir pendant la procédure d’examen, suite à l’émission d’objections par l’INPI.
J’imagine que face à cette demande d’enregistrement, l’agent chargé de l’attribution provisoire des classes de produits ou services a du rester quelque peu perplexe …
Sachant qu’on été attribuées provisoirement les classes 5, 9, 11, 16, 25, 28, 32 et 44, je vous propose de vous livrer au même exercice, en indiquant pour chacune des 24 expressions du libellé la (ou les) classe(s) dont relèvent les produits ou services désignés. Pour référence, la Classification de Nice est disponible sur le site de l’OMPI. Bon courage !
