Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Procter & Gamble vs LoveHoney
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Insolite > Classé X > Procter & Gamble vs LoveHoney
Classé X

Procter & Gamble vs LoveHoney

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 16/06/2007
Frédéric Glaize
Publié il y a 18 ans
Temps de lecture : 4 min.
BlickpixelCC0
Partagez

Après le iGasm et ses publicités, c’est au tour d’un autre gadget vibrant de titiller un géant de l’industrie au niveau de la PI.

Le sex-shop en ligne LoveHoney indique avoir reçu une lettre de mise en demeure émanant du Conseil de Procter & Gamble. Ce dernier s’est ému de voir ses marques ORAL B et BRAUN figurer sur l’emballage du « Tingle Tip » et du « Brush Bunny » commercialisés sur le site de LoveHoney. Les accessoires en question consistent chacun en un embout qui une fois fixé à une brosse à dents électrique constitue un vibromasseur. La mise en demeure vise également une photographie d’une brosse à dents « Oral B Advance Power 900 » associée à un embout « Brush Bunny ».

Procter estime par la voix de son Conseil qu’un tel usage détourne ou porte atteinte à la notoriété de ses marques, lesquelles « ne doivent pas être utilisées pour promouvoir et vendre les produits de tiers ni être utilisées par des tiers à d’autres fin que celles auxquelles elles sont destinées » (« should not be used to promote and sell third party products nor indeed should they be promoted by third parties for any purpose other than that for which they were intended »).

De plus Procter redoute que l’utilisation de ses produits destinés à l’hygiène bucco-dentaire à d’autres fins que celles auxquelles ils sont destinés puisse tromper le public et entrainer des blessures (« Improper use of the trade marks BRAUN and Oral B in this manner is misleading to the public and could potentially result in injury »).

Si le contexte peut faire sourire, il y a ici une question juridique sérieuse. LoveHoney estime sans aucun doute pouvoir invoquer les dispositions de l’article 6 de la Directive 89/104. Cet article dispose que :

  1. Le droit conféré par la marque ne permet pas à son titulaire d’interdire à un tiers l’usage, dans la vie des affaires,

    (…)
    c) de la marque lorsqu’elle est nécessaire pour indiquer la destination d’un produit ou d’un service, notamment en tant qu’accessoire ou pièce détachée,

    pour autant que cet usage soit fait conformément aux usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale.

L’application de ces dispositions a donné lieu à un arrêt de la CJCE en date du 17 mars 2005 (aff. C-228/03, The Gillette Company,Gillette Group Finland Oy c/ LA-Laboratories Ltd Oy – jurisprudence que Procter connait d’autant mieux que Gillette fait maintenant partie de son portefeuille de marques). La Cour précise ce qu’il faut entendre par « usages honnêtes » au sens de l’article précité en disant pour droit que :

« l’usage de la marque n’est pas conforme aux usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale, notamment lorsque: 

  • il est fait d’une manière telle qu’il peut donner à penser qu’il existe un lien commercial entre le tiers et le titulaire de la marque;
  • il affecte la valeur de la marque en tirant indûment profit de son caractère distinctif ou de sa renommée;
  • il entraîne le discrédit ou le dénigrement de ladite marque,
  • ou que le tiers présente son produit comme une imitation ou une reproduction du produit revêtu de la marque dont il n’est pas le titulaire. »

(extrait du point 2 du dispositif)

En l’espèce, c’est donc la mise en oeuvre de l’interprétation dégagée aux deuxième et troisième points ci-dessus qui est en jeu.

Sources : Blog de LoveHoney (11/06/2007), signalé par Marc Randazza (dont le blog est lui aussi fantastique).

ParFrédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Nouveau logo Accor
Article suivant Konass, B-Kass, Blond’as …
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Pingouins, manchots et … ChatGPT
Animaux Logos Marques d'antan
Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Les chiffres clés de l’INPI pour 2024
Actus En bref

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
  • Souplesse et beauté des cheveux : mise en plis, ondulations, lissage, pointes souples, lotions et fixateurs… | Le petit Musée des Marques dans Cheveux domptés et luisants
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Gang Bang Energy Drink

Publié il y a 16 ans

Jeux Olympiques du sexe : Têtu vs CNOSF

Publié il y a 16 ans

Phallic logo awards

Publié il y a 20 ans

« Screw You » : appréciation de l’ordre public et des bonnes moeurs par l’OHMI

Publié il y a 19 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?