Le caractère distinctif d’une marque est un concept bien connu, qui est fonction du degré d’arbitraire entre le signe déposé et les produits ou servivces qu’il vise.

Mais quel concept correspond à l’absence de toute relation entre le signe déposé et sa description ?

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Frédéric Glaize

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Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

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