Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : « Marque ou slogan » utilisant une contrepèterie fermière
Partagez
Notification Voir plus
Dernières nouvelles
Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie
La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français
Actus Législation
Sirop Double de A. Blanc
Marques Marques d'antan
Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes
Collections Logos Marques d'antan
Portraits de femmes masquées
Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Aa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Aa
Have an existing account? Sign In
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Insolite > Calembours affligeants > « Marque ou slogan » utilisant une contrepèterie fermière
Calembours affligeants

« Marque ou slogan » utilisant une contrepèterie fermière

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 02/02/2017
Frédéric Glaize Publié il y a 6 ans
Temps de lecture : 2 min.
Crédits photo : Brett Jordan / CC BY
Partagez
marque française 4148169

Cette demande de marque française est sans doute une très rares, si ce n’est la  seule à expliquer à son public qu’elle porte sur une contrepèterie. Et c’est bien là le problème, ou plutôt les problèmes. D’une part le fait de fournir la solution ruine l’effet de ce procédé linguistique et d’autre part la portée juridique de cette marque n’est sans doute pas ce qu’imaginait son déposant. Les mentions explicatives sont indiquées au niveau de la marque elle-même : dès lors, elles font  de facto partie du signe protégé.

La situation est comparable à celle des (très nombreuses) marques déposées à la façon de celle-ci :

Or, la règle est qu’ « [u]n même dépôt ne peut porter que sur une seule marque » (dernier alinéa de l’article R712-3 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Les Directives relatives aux marques que publie l’INPI insistent sur ce point :

À titre d’exemple, une marque constituée des termes « marque a – MARQUE A – Marque b – MARQUE B » ne sera pas protégée pour chacun des syntagmes « marque a », « MARQUE A », « Marque b », et « MARQUE B » individuellement, mais pour le signe dans sa globalité tel que figurant sur le dépôt.
Le déposant souhaitant protéger chacune des variantes d’un signe devra donc procéder à autant de dépôts.

Tags : contrepèterie
Par Frédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Dépôts de marques et modèles à l’INPI : statistiques pour 2016
Article suivant Revue de presse de février : sélection de 9 liens
Laisser un commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Derniers articles publiés

Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie
La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français
Actus Législation
Sirop Double de A. Blanc
Marques Marques d'antan
Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes
Collections Logos Marques d'antan

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365 Like
1.6k Suivre
154 Suivre

Derniers commentaires

  • La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français | Le petit Musée des Marques dans Une clause de réparation finalement introduite en droit français
  • Quand l’article défini précède la qualité pour constituer des noms de marques : la nominalisation méliorative | Le petit Musée des Marques dans Prégnance de calembours
  • Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes | Le petit Musée des Marques dans Des serpents comme logos : une collection de marques aux reptiles chargés de symboliques diverses
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Calembours liquides

Publié il y a 2 ans

F’Audrey Tif’ Hair

Publié il y a 3 ans

Va te faire encuver

Publié il y a 4 ans

Prégnance de calembours

Publié il y a 4 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

262 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

Admin
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :

© 2004-2023, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.

  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact

Supprimé de la liste de lecture

Annuler
Welcome Back!

Sign in to your account

Mot de passe oublié ?