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Parmi les représentations d’animaux fréquemment utilisés comme marques, les ours et leurs oursons figurent en bonne place.

Son côté bête sauvage et sa grande force font de l’ours un animal qui en impose. On le représente aussi en raison de son goût pour le miel. Les petits oursons sont toujours très mignons, à l’opposé de la figure presque redoutable de l’ours adulte. Les vingt-sept marques anciennes qui suivent en sont l’illustration.

Des ours sont présents dans quelques marques célèbres : on en trouve un incrusté dans le Mont Cervin du logo Toblerone (toutes les listes « incroyables » de « secrets cachés de logos » le mentionnent) et Butagaz a comme mascotte un ours bleu.

marque de l’Union Européenne n°1596915
marque de l’Union Européenne n°17444134

Les relations entre les ours sur lesquels pèsent des droits de propriété industrielle peuvent s’avérer houleuses.

En Allemagne, Haribo avait invoqué sa marque verbale GOLDBEAR à l’encontre d’une marque tridimensionnelle de Lindt, consistant en la représentation d’un ourson doré (sans succès).

Le nom de Knut, l’ourson star au destin brisé du zoo de Berlin, a été au cœur d’un litige concernant le dépôt d’une marque de l’Union Européenne KNUT — DER EISBÄR, à laquelle le zoo s’est opposé. Birgit Clark avait suivi de près cette affaire.

En France, un autre exemple de démêlées juridiques de marques à ursidés est donné par l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 28 décembre 2018, mettant aux prises un lièvre et un ours. La Cour a jugé que les marques suivantes ne présentaient pas de risque de confusion, infirmant ainsi la décision du Directeur de l’INPI qui avait fait droit à l’opposition.

marque française n°17 4 333 182 (le signe contesté)
marque française n° 10 3 768 088 (la marque première)

La Cour motive sa position en retenant :

Que, visuellement, si les signes se présentent tous deux dans un cartouche, celui -ci est de couleur claire dans la marque première et sombre dans la demande d’enregistrement ;

Que la présence commune de la séquence [Histoire d], issue des expressions ‘Histoire d’ours’ dans la marque antérieure et ‘Histoires de bêtes’ dans le signe contesté, ne constitue pas comme il est prétendu une ressemblance visuelle marquante, le terme ‘Histoire’ se différenciant par sa présentation, stylisée dans la marque première, et classique dans la demande d’enregistrement, ainsi que par l’emploi du pluriel dans cette demande ;

Que l’élément figuratif de la marque première est constitué de la silhouette d’un ours en peluche, immobile et en position assise, bras et jambes écartés, sur laquelle sont apposés les termes ‘Histoire d’ours’ qui se superposent, alors que dans la demande d’enregistrement contestée, l’élément figuratif se compose de la représentation réaliste d’un lièvre en fuite, qui surplombe le signe verbal sur toute sa longueur et occupe la moitié de la hauteur du signe ;

Que rien ne permet en outre d’affirmer que les éléments figuratifs seront uniquement perçus comme l’illustration des éléments verbaux des signes dès lors que de par leur positionnement et leur taille ils ne sont pas insignifiants et que le consommateur moyennement attentif les gardera en mémoire, au même titre que les éléments verbaux ;

Que si ces éléments ont une architecture commune et débutent par les mêmes sonorités, ils se distinguent par leur rythme (quatre et trois temps) ainsi que par leur sonorité finale ;

Que conceptuellement, la marque première renvoie à l’univers tendre de l’enfance et le signe contesté au monde animal et sauvage

COUR D’APPEL DE PARIS, Pôle 5 – Chambre 2, ARRET DU 21 DÉCEMBRE 2018, n°RG 17/20407 – n°Portalis 35L7-V-B7B-B4MVX
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A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

  1. Arrière petit neveu d’Edmond Verley, je rassemble tout ce qui a trait à l’amidonnerie qu’il fonda.
    Sans enfants, il en confia la direction à mon grand-père maternel, qui en fut évincé par un pacte d’actionnaires qui le trouvaient trop « social », peu de temps avant que ces mêmes actionnaires ne la cèdent au concurrent (belge) historique, Rémy.
    Lequel la liquida, ne gardant que la propriété industrielle de la marque.
    J’ai aujourd’hui près de 200 documents relatifs à la société

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