Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002

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Un message pour l’INPI dans cette marque

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     L’ancien logo tel qu’enregistré à l’USPTO    Le logo DC version 2005. Encore une évolution de logo, cette fois-ci sur les couvertures des comics, les bandes-dessinnées de super-héros américains. DC Comics, la maison mère de Batman, Superman et d’Alfred E Neuman (depuis l’intégration d’EC Comics) rajeunit son image. Depuis 1940, le logo DC …

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Logo piqué à Admirable Design : Au Japon, la société Toto ne raconte pas d’histoires mais commercialise depuis 1917 divers produits dans le domaine de la plomberie et des céramiques et plus spécialement dans le secteur des WC. On sait à quel point les nippons font de ce lieu un havre de haute technologie en …

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L’ancien logo :   Source : communiqué Lagardère, 9 mai 2005. Pas beaucoup de détails disponibles sur la création de la nouvelle identité visuelle de Lagardère, si ce n’est la présentation diffusée par le communiqué.  Le groupe voit dans son nouveau logo la traduction de ses valeurs : " l’accent vif, contrastant avec la couleur …

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L’université Lyon 2 ouvre un diplôme spécialisé dans un aspect souvent délaissé du droit de la propriété industrielle, celui des Dessins & Modèles. Dirigé par Marie-Christine PIATTI et Anne-Emmanuelle KAHN, le Master Droit, Mention Droit des activités de l’entreprise – spécialité Droit de l’esthétique industrielle – Droit du design accueillera sa première promotion à la …

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  “The mark consists of a quacking noise made by tour guides and tour participants by use of duck call devices throughout various portions of the tours“ Marque enregistrée à l’USPTO sous le n° 2484276 au nom de Ozarks Scenic Tours (Ride the Ducks) TSDR permet de consulter le fichier .wav fourni par le déposant. …

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Dans son numéro du 20 avril 2005, Le Canard Enchainé se payait la tête de la nouvelle version du logo de la ville de Besançon, épluchant les factures et raillant le “laïus explicatif qui accompagne sur Internet ce changement de look“. Du coup, la municipalité a du rougir de son étendard, car le nouvel emblême …

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Spécial marques et main, billet numéro 1. Une société italienne est titulaire de cette marque figurative enregistrée à l’OMPI en classes 14, 16 et 25. Chez les surfeurs on appelle ce signe le “hang ten“. Il correspond également dans le langage des sourds à la lettre Y. Je suppose qu’il n’y aucun rapport entre les …

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Sur le video games law blog, Chris Bennett fait état des spéculations sur le logo de la nouvelle console de jeux XBOX 360 que Microsoft dévoilera officiellement le 13 mai prochain. Il indique n’avoir rien trouvé sur les bases de données de l’USPTO et de l’OPIC (respectivement les offices des USA et du Canada) supposant …

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Voici un petit tour d’horizon des diplômes spécialisés en droit de la propriété industrielle. Nouveauté cette année, la réforme “LMD” a fait disparaitre les DEA et DESS. Pour plus d’informations sur ce nouveau système, qui amène une certaine harmonisation au niveau européen, on peut consulter le dossier “LMD” mis en ligne par la Maison des …

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CTM n°1953090 Jean Watin-Augouard retrace l’histoire de la marque Vittel pour la Revue des Marques. Dans ce dossier, il évoque l’essor de la station thermale soutenu par plusieurs générations de la famille Bouloumié et le développement de la commercialisation de son eau de source. L’article détaille les différentes évolutions des campagnes publicitaires, dont les variations …

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