Signes hors du commun
Portrait d’André Rieu
Ce portrait, au sourire un peu plus crispé que celui de la Joconde, est une marque enregistrée pour désigner les […]
Série de dépôts étranges
Ce qui est déposé ne correspond pas toujours aux intentions que le hasard laisse parfois transparaitre. Voici une petite sélection […]
Montage de l’Egrevillois
De la titularité de la marque, partagée entre un « créateur » et un « fabricant », en passant par un signe qui illustre […]
La photographie d’un lieu de production ou d’un lieu de vente peut-elle faire l’objet d’une marque tridimensionnelle ?
Mais sur quel signe porte cette demande d’enregistrement de marque ? L’intention du déposant reste difficiele à cerner et du […]
La tête de Barbie ne remplit pas la fonction d’une marque, selon le TGI de Paris
Un jugement du TGI de Paris récemment publié au PIBD alimente un courant qu’on pourrait appeler la « jurisprudence des têtes« , […]
Calembours US
marque française n°98751721 Voici une marque qui concourt peut être pour le record du signe distinctif le plus long (à […]
Paris et Loto : dépôts de marques « toutes classes »
La particularité de ces deux dépôts de marques est de viser des produits et des services dans chacune des 45 […]
…non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zélées ! …
marque française n°02 3173871 On pourrait légitimement s’étonner du fait qu’une société soit prête à dépenser le prix d’une taxe […]
Devinette : marque musicale
N’ayant intégré aucune notion de solfège je suis incapable de lire cette portée. A l’inverse, qui peut indiquer quel (célèbre) […]