Signes hors du commun
Série de dépôts étranges
Frédéric Glaize
28 février 2010
Ce qui est déposé ne correspond pas toujours aux intentions que le hasard laisse parfois transparaitre. Voici une petite sélection […]
Montage de l’Egrevillois
Frédéric Glaize
21 décembre 2009
De la titularité de la marque, partagée entre un « créateur » et un « fabricant », en passant par un signe qui illustre […]
La photographie d’un lieu de production ou d’un lieu de vente peut-elle faire l’objet d’une marque tridimensionnelle ?
Frédéric Glaize
18 septembre 2009
Mais sur quel signe porte cette demande d’enregistrement de marque ? L’intention du déposant reste difficiele à cerner et du […]
La tête de Barbie ne remplit pas la fonction d’une marque, selon le TGI de Paris
Frédéric Glaize
25 août 2009
Un jugement du TGI de Paris récemment publié au PIBD alimente un courant qu’on pourrait appeler la « jurisprudence des têtes« , […]
Calembours US
Frédéric Glaize
13 juillet 2009
marque française n°98751721 Voici une marque qui concourt peut être pour le record du signe distinctif le plus long (à […]
Paris et Loto : dépôts de marques « toutes classes »
Frédéric Glaize
20 septembre 2008
La particularité de ces deux dépôts de marques est de viser des produits et des services dans chacune des 45 […]
…non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zélées ! …
Frédéric Glaize
3 septembre 2008
marque française n°02 3173871 On pourrait légitimement s’étonner du fait qu’une société soit prête à dépenser le prix d’une taxe […]
Devinette : marque musicale
Frédéric Glaize
21 novembre 2007
N’ayant intégré aucune notion de solfège je suis incapable de lire cette portée. A l’inverse, qui peut indiquer quel (célèbre) […]
Pas d’enregistrement pour le sonogramme du cri de Tarzan
Frédéric Glaize
31 octobre 2007
Signalée par IPkat, une décision de la quatrième Chambre de Recours de l’OHMI [archivée ici] a récemment confirmé le refus […]