Signes hors du commun
La photographie d’un lieu de production ou d’un lieu de vente peut-elle faire l’objet d’une marque tridimensionnelle ?
Mais sur quel signe porte cette demande d’enregistrement de marque ? L’intention du déposant reste difficiele à cerner et du coup la validité de sa marque risque d’en patir. Ce visuel n’est en effet pas sans rapeler le triste sort d’une marque déposée par Séphora et qui consistait en une photographie de l’aménagement d’un de …
La tête de Barbie ne remplit pas la fonction d’une marque, selon le TGI de Paris
Un jugement du TGI de Paris récemment publié au PIBD alimente un courant qu’on pourrait appeler la “jurisprudence des têtes“, voire “jurisprudence guillotine“. Ce courant n’est pas étranger à une certaine méfiance des tribunaux lorsque se profile la possibilité d’un cumul de protection ou au moins d’un chevauchement entre droits d’auteur et marque. Sur le …
Calembours US
marque française n°98751721 Voici une marque qui concourt peut être pour le record du signe distinctif le plus long (à comparer avec deux marques précédemment identifiées) et qui en tous cas risque de souffrir des tares des signes multiples au sein d’un même dépôt.
Paris et Loto : dépôts de marques “toutes classes”
La particularité de ces deux dépôts de marques est de viser des produits et des services dans chacune des 45 classes. On peut difficilement concevoir que tous les produits et services visés seront effectivement exploités, et donc de là à en déduire qu’il s’agit de marques de barrage, il n’y a qu’un pas. Mais nous …
…non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zélées ! …
marque française n°02 3173871 On pourrait légitimement s’étonner du fait qu’une société soit prête à dépenser le prix d’une taxe de dépot (un peu plus de 200 euros) pour rédiger le message ci-dessus dans un carré de 8cm de coté. Ou alors, elle savait qu’un jour sa marque serait exposée dans le petit musée…
Devinette : marque musicale
N’ayant intégré aucune notion de solfège je suis incapable de lire cette portée. A l’inverse, qui peut indiquer quel (célèbre) son est ainsi représenté sur ce dépôt de marque ? (pour vous aider : transcription en fichier MIDI par Grégory Vacher)
Pas d’enregistrement pour le sonogramme du cri de Tarzan
Signalée par IPkat, une décision de la quatrième Chambre de Recours de l’OHMI [archivée ici] a récemment confirmé le refus de protection d’une marque sonore déposée par Edgar Rice Burroughs, Inc. portant sur le cri de Tarzan. Difficulté propre aux marques non traditionnelles (telles les marques olfactives), le mode de représentation employé en l’espèce pour …
La toutouyouta
Le propre des danses de l’été, réside à la fois dans leur nom, qui laisse immédiatement augurer de quoi il retourne, et dans le coté décomplexé de leur chorégraphie. A cet égard la représentation de pas de danses caractéristiques au sein de la marque ici présente ne fait pas exception, traduisant des mouvements que …
Opérations mathématiques
Une marque avec trois formules pour remplir l’une de ses fonctions : indiquer l’origine.
Microsoft : fonds d’écran Vista et animation
Tm Branding Cap (25/1/2007) a relevé trois dépôt de marques effectués par Microsoft. Les deux premiers correspondent à des motifs de fond d’écran. Marque US No. 77068882 Marque communautaire N°5575048 Marque US No. 7706880 La troisième marque porte sur un graphisme que l’on retrouve dans un dépôt communautaire singulier. Marque US No. 78890187 …
