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Signes hors du commun


Un message pour l’INPI dans cette marque

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Un jugement du TGI de Paris récemment publié au PIBD alimente un courant qu’on pourrait appeler la “jurisprudence des têtes“, voire “jurisprudence guillotine“. Ce courant n’est pas étranger à une certaine méfiance des tribunaux lorsque se profile la possibilité d’un cumul de protection ou au moins d’un chevauchement entre droits d’auteur et marque. Sur le …

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marque française n°98751721 Voici une marque qui concourt peut être pour le record du signe distinctif le plus long (à comparer avec deux marques précédemment identifiées) et qui en tous cas risque de souffrir des tares des signes multiples au sein d’un même dépôt.

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La particularité de ces deux dépôts de marques est de viser des produits et des services dans chacune des 45 classes. On peut difficilement concevoir que tous les produits et services visés seront effectivement exploités, et donc de là à en déduire qu’il s’agit  de marques de barrage, il n’y a qu’un pas. Mais nous …

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marque française n°02 3173871 On pourrait légitimement s’étonner du fait qu’une société soit prête à dépenser le prix d’une taxe de dépot (un peu plus de 200 euros) pour rédiger le message ci-dessus dans un carré de 8cm de coté. Ou alors, elle savait qu’un jour sa marque serait exposée dans le petit musée…

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N’ayant intégré aucune notion de solfège je suis incapable de lire cette portée. A l’inverse, qui peut indiquer quel (célèbre) son est ainsi représenté sur ce dépôt de marque ? (pour vous aider : transcription en fichier MIDI  par Grégory Vacher)

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Tarzan

Signalée par IPkat, une décision de la quatrième Chambre de Recours de l’OHMI [archivée ici] a récemment confirmé le refus de protection d’une marque sonore déposée par Edgar Rice Burroughs, Inc. portant sur le cri de Tarzan. Difficulté propre aux marques non traditionnelles (telles les marques olfactives), le mode de représentation employé en l’espèce pour …

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  Le propre des danses de l’été, réside à la fois dans leur nom, qui laisse immédiatement augurer de quoi il retourne, et dans le coté décomplexé de leur chorégraphie. A cet égard la représentation de pas de danses caractéristiques au sein de la marque ici présente ne fait pas exception, traduisant des mouvements que …

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Une marque avec trois formules pour remplir l’une de ses fonctions : indiquer l’origine.

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Tm Branding Cap (25/1/2007) a relevé trois dépôt de marques effectués par Microsoft. Les deux premiers correspondent à des motifs de fond d’écran.   Marque US No. 77068882 Marque communautaire N°5575048   Marque US No. 7706880 La troisième marque porte sur un graphisme que l’on retrouve dans un dépôt communautaire singulier. Marque US No. 78890187 …

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A la découverte de ces marques forgées à partir d’innombrables mots et dont les déposants n’ont visiblement ni eu peur d’accumuler les termes qui les composent ni été effrayés par la longueur des dépôts – mais peut-être en fait cherchaient-ils à battre le record du monde du signe distinctif le plus long, ou alors à …

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