Pour évaluer s’il existe un risque de confusion entre deux signes, les tribunaux procèdent à une comparaison de leurs ressemblances à trois niveaux : visuel, phonétique et intellectuel. Cette analyse n’est toutefois pas directe : les magistrats doivent déterminer si ce risque existe pour « un consommateur d’attention moyenne ». Quand le critère des ressemblances intellectuelles est plus spécialement pertinent, le consommateur d’attention moyenne auquel on se réfère est en outre doté d’une « intelligence et d’une culture moyennes ». Autant dire que c’est pas un as.
Ainsi, on savait que pour les tribunaux, le consommateur moyen ne comprend que le vocabulaire de base en anglais. Récemment, le Tribunal de grande instance de Paris a jugé en substance que ce personnage de référence n’est pas meilleur en mathématiques (jugement du 5 novembre 2004, PIBD 502 III p121).
La société Orlane est titulaire de la marque B 21 qui, avant même sont dépôt, bénéficiait d’une certaine notoriété. Elle reproche à la société Parfums Christian Dior d’utiliser comme signe distinctif « 20+1 » pour désigner des produits identiques à ceux pour lesquels la marque est enregistrée.
Le Tribunal considère que B 21 et 20+1 ne peuvent être confondus, pour les raisons suivantes :
Mais attendu que l’expression « B 21 » ne comporte pas en soi, pour le public, une signification particulière qui s’imposerait à l’évidence ; que d’ailleurs la société Oléane est taisante sur l’utilisation de la lettre B pour ne s’attacher qu’au nombre 21 qui représenterait tout à la fois le symbôle des 21 ans de son existence et l’indication d’une crème aux vingt et un produits actifs.
que le seul fait que le résultat de l’opération arithmétique constitutive du signe apposé par la société Parfums Christian Dior soit le nombre 21 ne peut donc suffire à établir une similitude intellectuelle entre les deux signes.
Attendu en outre que les signes en présence sont constitués pour la marque opposée, d’une lettre associée à un nombre, et pour la dénomination incriminée, de deux nombres séparés par le signe « + », de sorte que le consommateur est obligé de prononcer chacun des éléments le composant ;
que cet effort le conduit nécessairement à prêter une attention plus grande aux signes qu’il a sous les yeux et qui présentent ainsi une impression d’ensemble nettement différente tant sur le plan visuel que sir le plan phonétique dès lors qu’il ne saurait être sérieusement soutenu par la demanderesse que le signe « + » correspond dans le langage d’aujourd’hui au mot « et » du fait de l’extension d’Internet.
Pour autant, je déconseille de tenter de lancer un pastis « 50+1 » sans l’accord de Pernod-Ricard !
(même si c’est un pastiche).