Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Orlane vs Parfums Christian Dior : calcul mental et risque de confusion
Partagez
Notification Voir plus
Dernières nouvelles
Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie
La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français
Actus Législation
Sirop Double de A. Blanc
Marques Marques d'antan
Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes
Collections Logos Marques d'antan
Portraits de femmes masquées
Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Aa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Aa
Have an existing account? Sign In
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Juridique > Litiges > Orlane vs Parfums Christian Dior : calcul mental et risque de confusion
Litiges

Orlane vs Parfums Christian Dior : calcul mental et risque de confusion

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 13/09/2018
Frédéric Glaize Publié il y a 18 ans
Temps de lecture : 3 min.
CC0 Public Domain Unsplash
Partagez
marque française n°01 3 111 662

Pour évaluer s’il existe un risque de confusion entre deux signes, les tribunaux procèdent à une comparaison de leurs ressemblances à trois niveaux : visuel, phonétique et intellectuel. Cette analyse n’est toutefois pas directe : les magistrats doivent déterminer si ce risque existe pour « un consommateur d’attention moyenne ». Quand le critère des ressemblances intellectuelles est plus spécialement pertinent, le consommateur d’attention moyenne auquel on se réfère est en outre doté d’une « intelligence et d’une culture moyennes ». Autant dire que c’est pas un as.

Ainsi, on savait que pour les tribunaux, le consommateur moyen ne comprend que le vocabulaire de base en anglais. Récemment, le Tribunal de grande instance de Paris a jugé en substance que ce personnage de référence n’est pas meilleur en mathématiques (jugement du 5 novembre 2004, PIBD 502 III p121).

La société Orlane est titulaire de la marque B 21 qui, avant même sont dépôt, bénéficiait d’une certaine notoriété. Elle reproche à la société Parfums Christian Dior d’utiliser comme signe distinctif « 20+1 » pour désigner des produits identiques à ceux pour lesquels la marque est enregistrée.

Le Tribunal considère que B 21 et 20+1 ne peuvent être confondus, pour les raisons suivantes :

Mais attendu que l’expression « B 21 » ne comporte pas en soi, pour le public, une signification particulière qui s’imposerait à l’évidence ; que d’ailleurs la société Oléane est taisante sur l’utilisation de la lettre B pour ne s’attacher qu’au nombre 21 qui représenterait tout à la fois le symbôle des 21 ans de son existence et l’indication d’une crème aux vingt et un produits actifs.

que le seul fait que le résultat de l’opération arithmétique constitutive du signe apposé par la société Parfums Christian Dior soit le nombre 21 ne peut donc suffire à établir une similitude intellectuelle entre les deux signes.

Attendu en outre que les signes en présence sont constitués pour la marque opposée, d’une lettre associée à un nombre, et pour la dénomination incriminée, de deux nombres séparés par le signe « + », de sorte que le consommateur est obligé de prononcer chacun des éléments le composant ;

que cet effort le conduit nécessairement à prêter une attention plus grande aux signes qu’il a sous les yeux et qui présentent ainsi une impression d’ensemble nettement différente tant sur le plan visuel que sir le plan phonétique dès lors qu’il ne saurait être sérieusement soutenu par la demanderesse que le signe « + » correspond dans le langage d’aujourd’hui au mot « et » du fait de l’extension d’Internet.

Pour autant, je déconseille de tenter de lancer un pastis « 50+1 » sans l’accord de Pernod-Ricard !

Par Frédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Le Routard
Article suivant Nouveau Master professionnel de management de la Propriété Intellectuelle
un commentaire
  • Fred dit :
    28 mars 2005 à 19 h 18 min

    (même si c’est un pastiche).

    Répondre

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Derniers articles publiés

Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie
La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français
Actus Législation
Sirop Double de A. Blanc
Marques Marques d'antan
Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes
Collections Logos Marques d'antan

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365 Like
1.6k Suivre
154 Suivre

Derniers commentaires

  • La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français | Le petit Musée des Marques dans Une clause de réparation finalement introduite en droit français
  • Quand l’article défini précède la qualité pour constituer des noms de marques : la nominalisation méliorative | Le petit Musée des Marques dans Prégnance de calembours
  • Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes | Le petit Musée des Marques dans Des serpents comme logos : une collection de marques aux reptiles chargés de symboliques diverses
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Skechers vs Hermès

Publié il y a 4 mois

Accords de coexistence: l’interprétation stricte fait consensus

Publié il y a 8 ans

Paris Cola vs Parisgo Cola

Publié il y a 10 ans
Mylène Farmer

Timeless vs Timeless 2013

Publié il y a 10 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

262 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

Admin
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :

© 2004-2023, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.

  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact

Supprimé de la liste de lecture

Annuler
Welcome Back!

Sign in to your account

Mot de passe oublié ?