Les expression parfois rencontrées sur le web sont révélatrices de la méconnaissance d’une grande partie du public en matière de propriété intellectuelle et, dans les pires des cas, de confusions qui laissent perplexe. Je ne fais pas l’effort de relever les mentions de « marque brevetée » ou « marque copyrightée », malheureusement trop courantes.
Par contre, voici un contresens qui est une petite perle : 01net y va sans ambages en intitulant un article sur l’arrêt de la Cour de cassation du 13 décembre 2005 (Locatour) :
« La Cour de Cassation prend position en faveur du cybersquatting » !
Cherchez l’erreur…
(sinon, dans le même genre de perles, Phosita signalait un autre titre grandiose et plus récemment le blog SVM Mac confondait marque et brevet).
Oubliez vite ceci et lisez plutôt au sujet de cette décision essentielle l’article de Cédric Manara « Première décision de la Cour de cassation dans un litige marque / nom de domaine » (repris sur Juriscom.net).
De la même façon que la méconnaissance des brevets — et par exemple de son exemption dont bénéficie la recherche — biaise les débats de plus en plus courants sur « la recrudescence des brevets » dans le monde de l’agriculture…