Le CRID (Centre de Recherche Informatique et Droit) de l’Université de Namur est à l’origine de cet ouvrage qui regroupe des contributions d’Emmanuel Cornu, Alexandre Cruquenaire, Tom Heremans, Marie-Christine Janssens, Benoît Michaux, Cédrine Morlière, Sophie Pirlot de Corbion et Grégory Sorreaux, sous la coordination d’Alexandre Cruquenaire.
Présentation par l’éditeur
L’internet a rapidement bousculé les équilibres propres au droit des marques (territorialité, spécialité). L’enregistrement des noms de domaine a posé les premières difficultés. Aujourd’hui, l’importance de l’utilisation commerciale de l’internet a considérablement étendu le champ contentieux de l’usage des marques. La parodie voire la simple critique de marques (ou de titulaires de marques) sur un site web, l’utilisation de marques dans des liens sponsorisés, l’insertion de la marque d’un concurrent dans les meta-tags d’un site web…
Le présent ouvrage fait le point sur les questions les plus débattues et envisage les probables développements futurs en la matière. Outre une analyse des outils judiciaires et extrajudiciaires de lutte contre l’enregistrement abusif de noms de domaine (cybersquatting), l’ouvrage aborde également la question des litiges entre parties « de bonne foi » (titulaires de marques sur des territoires différents ou dont les droits portent sur des catégories de produits ou services différentes) désirant utiliser un même nom de domaine.
Au-delà du contentieux des noms de domaine, d’importants développements sont consacrés à la question de l’immixtion de la liberté d’expression dans le domaine du droit des marques. Enfin, l’ouvrage aborde l’épineuse question de l’usage des marques dans les mots clés et autres outils de référence (liens sponsorisés, en particulier). Le Cahier permet non seulement d’évaluer, avec un certain recul, l’évolution du contentieux des marques, mais présente en outre un intérêt prospectif quant à l’évolution du droit des marques au regard de l’usage des outils de communication propres à l’internet.
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