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On a déjà vu un festival de marques reprenant le slogan de Barack Obama. Il n’a pas fallu longtemps pour voir fleurir une déformation cannoise ce mot d’ordre au sein du registre des marques françaises.

Le propre des idées qui sont dans l’air du temps, c’est de fleurir parallèlement dans l’esprit de différentes personnes. Et en droit des marques (français), sauf mauvaise foi avérée, la marque appartient au premier déposant. Ici les dépôts ont été effectués respectivement le 16 janvier 2009 (par Armoni) et le 16 février 2009 (par la ville de Cannes).

Alors que ces deux marques visent des produits et services dont certains sont identiques (cl 16), lorsque la ville de Cannes a déposé sa marque, exactement un mois après celle d’Armoni, cette dernière n’était pas encore publiée au BOPI (car il s’écoule six semaines entre le dépôt et la publication de la demande d’enregistrement – certaines informations sur des dépôts non encore publiés peuvent toutefois apparaitre dans les bases de données un peu avant ce délai fatidique des six semaines -).

Ainsi, même en procédant à une recherche d’antériorités, une marque déposée moins de six semaines auparavant n’est pas détectable. Seule solution pour anticiper les risques liés à ce brouillard : procéder à une deuxième recherche, d’actualisation quelques semaines après la recherche initiale et intégrer ce paramètre lié aux vérifications juridiques dans le retroplanning du lancement de la marque.

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A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

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