Série de dépôts étranges


Photo credit: Kit Seaton via Foter.com / CC BY

Ce qui est déposé ne correspond pas toujours aux intentions que le hasard laisse parfois transparaitre. Voici une petite sélection de publications  de demandes d’enregistrement de marques, dont le dépôt procède soit d’un loupé, soit d’une logique hors normes.

1) Adéquation des descriptions

Il faut parfois faire un effort d’imagination pour se représenter le logo ou tout autre signe sur lequel aurait du porter le dépôt.

2) Libellés

Certes la terminologie de la neuvième Classification de Nice constitue un cadre -voire un carcan- un peu étroit, parfois obsolète et dans l’ensemble incomplet, dont la reprise n’est heureusement pas obligatoire. Mais il est néanmoins recommandé de suivre la logique de cette nomenclature. A cet égard, certains intitulés de produits ou de services tels que formulés par les déposant sortent de l’ordinaire.

3 ) Les signes

Parfois les signes apposés sur les formulaires de dépôt vont au delà de la marque envisagée.

Précédent Liens rapides du 25 janvier au 14 février 2010
Suivant Usage de marques sur internet : un regard français

Aucun commentaire

Publiez un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.