Dans un arrêt du 9 février 2021, la Cour d’Appel de Paris écartait le risque de confusion entre les deux marques ci-dessous (PIBD 1161 du 1er juin 2021).

Dans la partie de la motivation consacrée à l’aspect visuel des signes, la cour procède à une comparaison focalisée sur les éléments figuratifs, qui la conduit à constater que :

(…) même s’ils ont en commun la représentation d’un cercle au centre duquel figurent deux éléments hémisphériques reliés par un élément de forme parallélépipédique, les éléments figuratifs des signes en cause comportent des différences suffisant à écarter tout risque de confusion. Dans le signe contesté, le cercle gris clair est ouvert dans sa partie inférieure et les éléments hémisphériques noirs sont inclinés selon le même angle, de manière à présenter un effet de continuité entre l’ouverture du cercle et l’orientation de l’élément central. Cette présentation crée une impression de contraste au niveau des couleurs et d’harmonie dans la composition de l’ensemble. En revanche, dans la marque antérieure, l’ensemble des éléments est reproduit avec le même trait de couleur noire, les contours marqués et les éléments hémisphériques évidés, présentés à l’horizontale et emplissant tout le cercle, créant une impression plus uniforme (…)

Cour d’appel de Paris, pôle 5, 1re ch., 9 février 2021, 19/20908 (M20210083)
Robert Bosch GmbH c. INPI et Hire SAS
(Rejet recours c. décision INPI, 24 juill. 2019, OPP 19-756 ; O20190756)

Cette façon d’entourer une ou plusieurs lettres par un cercle ayant une importance visuelle telle qu’il vient contraindre la forme des caractères qu’il contient est une figure qui se retrouve dans quelques unes des marques anciennes suivantes.

L’effet est d’une simplicité qui fait son élégance. Dans de rares cas, un animal (poisson, serpent…) vient compléter les quelques signes ou figurer une lettre. Dans d’autres cas, un prolongement vient servir à souligner le reste du groupe ou à créer une ligature.

Ces seize exemples ne constituent qu’un petit échantillon des logos de ce type disponibles dans les archives du musée. Des ronds, des disques, des ovales dans lesquels les lettres se lovent seront ultérieurement disponibles en quantités supplémentaires.

En attendant, vous pouvez créer votre propre monogramme encerclé avec ce générateur en ligne : https://www.freemonogrammaker.com/create/circle-monogram-with-3-initials/

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A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

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