Ce qui est déposé ne correspond pas toujours aux intentions que le hasard laisse parfois transparaitre. Voici une petite sélection de publications de demandes d’enregistrement de marques, dont le dépôt procède soit d’un loupé, soit d’une logique hors normes.
1) Adéquation des descriptions
Il faut parfois faire un effort d’imagination pour se représenter le logo ou tout autre signe sur lequel aurait du porter le dépôt.
2) Libellés
Certes la terminologie de la neuvième Classification de Nice constitue un cadre -voire un carcan- un peu étroit, parfois obsolète et dans l’ensemble incomplet, dont la reprise n’est heureusement pas obligatoire. Mais il est néanmoins recommandé de suivre la logique de cette nomenclature. A cet égard, certains intitulés de produits ou de services tels que formulés par les déposant sortent de l’ordinaire.
3 ) Les signes
Parfois les signes apposés sur les formulaires de dépôt vont au delà de la marque envisagée.
