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Noël


On trouve relativement peu de marques Jésus sur l’ancien continent. Certains Offices sont frileux à l’égard des symboles religieux : par exemple l’enregistrement de la marque Jésus a été refusé au Royaume-Uni pour des jeans et des chaussures. Aux Etats-Unis par contre, Jésus contribue directement aux affaires : plusieurs centaines de marques contiennent son nom. …

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 marque internationale n°481490   marque communautaire n°3419413 marque américaine n°2346901   Le titulaire de ces marques, qui commercialise des santons d’argile conçus et décorés de façon artisanale, fournit sur son site quelques explications sur l’origine des santons. Le terme santon proviendrait du provençal “santoun“, c’est-à-dire “petit saint“. Historiquement, au XIII° siècle François d’Assise est à …

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Chaque année, dès que Noël approche, le “petit papa Noël” de Tino Rossi remonte dans les meilleures ventes de disques. Comme le créneau de Tino n’est pas celui de Sergio Rossi, ce dernier s’était ému de voir des marques Tino Rossi enregistrées notamment pour des chaussures et des produits en cuir. Le 8 novembre 2001, …

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V. Mandon est titulaire des marques Marché de Noël et Marché de Noël de Paris, enregistrées notamment pour des chalets en bois et des services de divertissement (l’INPI en ayant refusé l’enregistrement pour les services d’organisation de foires et marchés). Elle a organisé en décembre 1993 via sa société Mandon un marché de Noël installé …

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Le dépôt de cette marque vise à donner au guitariste d’Oasis le contrôle de l’usage de son nom pour son activité d’artiste, ce qui constitue une sage précaution. Pour les produits dérivés, si par exemple Noel Gallagher associe son nom a quelques modèles de guitares chez Epiphone, ce n’est pas sous licence de cette marque …

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M. E., titulaire d’un modèle français (et du modèle international scanné ci-dessus) commercialise des “pères Noël grimpeurs” via sa société AED Création. Devant la Cour d’Appel de Versailles, M. E. et AED Création reprochaient à la société CEPAM la commercialisation de mannequins identiques. En première instance, le Tribunal de Commerce de Pontoise a annulé le …

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Le modèle international enregistré au nom de M. Alfons Bügler sous le numéro DM/052987 porte sur la représentation de “dispositifs d’acrobaties aériennes sur fil constitué d’un traîneau suspendu sur un fil et garni de symboles de Noël (paquets cadeaux, dessins d’animaux, père Noël). Les traîneaux présentés sur les images 1 et 3 ont pour contrepoids …

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Encore une affaire Père-Noël.fr ! Celle-ci aurait pu figurer au répertoire de Tino Rossi revisité par Cédric Manara. Il s’agit en l’espèce d’une ordonnance du Président du Tribunal de Grande Instance de Nanterre. La société Abar est titulaire d’une marque Abcool enregistré pour des jouets et exploite sous le nom de domaine abcool.com un site …

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Cette marque américaine vise notamment “des enregistrements de chansons de Noël satiriques“. Les disques sortis sous le titre Rated X Mas n’ont pas eu l’heure de plaire à tout le monde : la NMPA (National Music Publishers’ Association) a publié un communiqué qui fait état d’une transaction suite à une action pour atteinte aux droits …

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bonhomme de neige

Un arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 7 mai 2003 (N° Jurisdata : 2003-216189) a tranché un litige entre les droits portant sur des personnages, dont deux bonshommes de neige. Les appelants, créateurs du personnage Bouli, invoquent des droits d’auteur et leur marque à l’encontre de l’usage dans les publicité de la société …

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