Noël
Jésus
Frédéric Glaize
25 décembre 2004
On trouve relativement peu de marques Jésus sur l’ancien continent. Certains Offices sont frileux à l’égard des symboles religieux : […]
Santons de Provence
Frédéric Glaize
23 décembre 2004
marque internationale n°481490 marque communautaire n°3419413 marque américaine n°2346901 Le titulaire de ces marques, qui commercialise des santons […]
Sergio Rossi vs Tino Rossi
Frédéric Glaize
21 décembre 2004
Chaque année, dès que Noël approche, le « petit papa Noël » de Tino Rossi remonte dans les meilleures ventes de disques. […]
Marché de Noël
Frédéric Glaize
20 décembre 2004
V. Mandon est titulaire des marques Marché de Noël et Marché de Noël de Paris, enregistrées notamment pour des chalets […]
Noel Gallagher
Frédéric Glaize
17 décembre 2004
Le dépôt de cette marque vise à donner au guitariste d’Oasis le contrôle de l’usage de son nom pour son […]
Père Noël grimpeur : après l’annulation du modèle, quid de la concurrence déloyale ?
Frédéric Glaize
16 décembre 2004
M. E., titulaire d’un modèle français (et du modèle international scanné ci-dessus) commercialise des « pères Noël grimpeurs » via sa société […]
Traineau du Père Noël sur cable
Frédéric Glaize
14 décembre 2004
Le modèle international enregistré au nom de M. Alfons Bügler sous le numéro DM/052987 porte sur la représentation de « dispositifs […]
Père Noël pas cool
Frédéric Glaize
13 décembre 2004
Encore une affaire Père-Noël.fr ! Celle-ci aurait pu figurer au répertoire de Tino Rossi revisité par Cédric Manara. Il s’agit […]
Chants de Noël paillards
Frédéric Glaize
9 décembre 2004
Cette marque américaine vise notamment « des enregistrements de chansons de Noël satiriques« . Les disques sortis sous le titre Rated X […]
Bouli vs bonhomme de neige et Booly
Frédéric Glaize
8 décembre 2004
Un arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 7 mai 2003 (N° Jurisdata : 2003-216189) a tranché un litige […]