Jésus

Frédéric Glaize

On trouve relativement peu de marques Jésus sur l’ancien continent. Certains Offices sont frileux à l’égard des symboles religieux : […]

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Santons de Provence

Frédéric Glaize

 marque internationale n°481490   marque communautaire n°3419413 marque américaine n°2346901   Le titulaire de ces marques, qui commercialise des santons […]

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Sergio Rossi vs Tino Rossi

Frédéric Glaize

Chaque année, dès que Noël approche, le « petit papa Noël » de Tino Rossi remonte dans les meilleures ventes de disques. […]

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Marché de Noël

Frédéric Glaize

V. Mandon est titulaire des marques Marché de Noël et Marché de Noël de Paris, enregistrées notamment pour des chalets […]

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Noel Gallagher

Frédéric Glaize

Le dépôt de cette marque vise à donner au guitariste d’Oasis le contrôle de l’usage de son nom pour son […]

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Père Noël grimpeur : après l’annulation du modèle, quid de la concurrence déloyale ?

Frédéric Glaize

M. E., titulaire d’un modèle français (et du modèle international scanné ci-dessus) commercialise des « pères Noël grimpeurs » via sa société […]

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Traineau du Père Noël sur cable

Frédéric Glaize

Le modèle international enregistré au nom de M. Alfons Bügler sous le numéro DM/052987 porte sur la représentation de « dispositifs […]

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Père Noël pas cool

Frédéric Glaize

Encore une affaire Père-Noël.fr ! Celle-ci aurait pu figurer au répertoire de Tino Rossi revisité par Cédric Manara. Il s’agit […]

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Chants de Noël paillards

Frédéric Glaize

Cette marque américaine vise notamment « des enregistrements de chansons de Noël satiriques« . Les disques sortis sous le titre Rated X […]

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bonhomme de neige

Bouli vs bonhomme de neige et Booly

Frédéric Glaize

Un arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 7 mai 2003 (N° Jurisdata : 2003-216189) a tranché un litige […]

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