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 marque antérieure
contrefaçon

Ce blog va finalement arriver à mériter son titre de musée avec ce billet évoquant une affaire qui remonte à janvier 1885, tirée du Dictionnaire de Maillard (tome 2, page 91).

La marque contrefaite en l’espèce est l’emblême des Grands Magasins du Louvre. Créés en 1855 par Chauchard seulement trois ans après l’ouverture du Bon Marché, les Magasins du Louvre étaient l’un des premiers grands magasins parisiens. Ce temple de la consommation a inspiré Emile Zola pour son roman "Aux bonheur des dames" (dont le titre correspond à l’enseigne d’un grand magasin fictif, synthèse des GMdL et du Bon Marché).

Les Grands Magasins du Louvre ont fermé leurs portes en 1974. A leur apogée, ils occupaient les batiments de l’actuel Louvre des Antiquaires, ainsi qu’une succursale rue Marengo, reliée à l’établissement principal par un souterrain.

En l’espèce, les établissements Chauchard et Compagnie qui exploitent les Grands Magasins du Louvre sont titulaires de la marque constituée du graphisme d’un lion couché au pied d’une monumentale lettre L. Ils ont déposé cette marque en France et aussi en Belgique (où ce n’est qu’en 1971 que le Bureau Bénélux des Marques prit le relais des autorité nationales).

L’imitation à laquelle ils ont eu ici affaire est astucieuse : la marque postérieure est composée d’un lion assis dans la même posture au pied d’un autre monument, le sommet du perron de Liège (mis en évidence sur la photographie ci-contre). 

Le tribunal de Commerce de Liège n’a pas apprécié la blague, jugeant que la marque seconde en date était l’usurpation de celle des demandeurs.

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A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

  1. La marque incriminée a été déposée au greffe du tribunal de commerce de Liège le 4 avril 1883. Le jugement du 15 janvier 1885 tranche l’affaire évoquée ci-dessus, qui opposait Chauchard & Cie à Vaxelaire et Labbé.
    L’ouvrage de Maillard qui relate ce jugement est en libre téléchargement sur Gallica.

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