Une bouteille pour un oui, une pour un non


David Rock DesignCC0

marque communautaire n°3179579 marque communautaire n°3174621

Ces deux bouteilles habillées ont été déposées en tant que marque à l’OHMI par la société Berry Bros. & Rudd Limited. Une seule des demandes a passé le cap de l’enregistrement. L’autre a été retirée suite à une opposition.
Laquelle ?
Allez, un indice limpide (dont on ne se lasse pas).

 

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10 commentaires

  1. Avatar
    amélie
    9 février 2006
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    humm….un rapport avec la constitution?

  2. Avatar
    9 février 2006
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    Pas la peine de chercher une réponse subtile, c'était juste histoire d'avoir le OUI et le NON l'un en face de l'autre.
    Si on veut vraiment un rapport avec le référendum, on pourrait dire qu'une bouteille sert à noyer son chagrin, l'autre à fêter la victoire ?

  3. Avatar
    10 février 2006
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    Comme j’ai une chance sur deux, je vais dire que la Une a été refusée.

    Et comme je suis un mauvais joueur…

  4. Avatar
    10 février 2006
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    … sous un pseudonyme en béton armé je vais dire que c’est la Deuze qui a été refusée.

    Pourquoi ? Alors là ! la subtilité juridique n’étant pas mon fort…

  5. Avatar
    10 février 2006
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    Pour avoir une idée de la réponse, il faut consulter le statut des marques dans la base de données de l’OHMI. Je ne peux pas créer de lien hypertexte vers les résultats d’interrogation de cette base. On peut la consulter ici : http://oami.eu.int/CTMOnline/RequestManager/fr_SearchAdvanced

    Les liens sur les marques dans le billet pointent vers la publication de leur demande d’enregistrement dans la Gazette officielle en ligne de l’OHMI. C’est cette publication qui ouvre le délai d’opposition. Elle reste une publication statique et n’intègre donc pas les informations relatives à l’évolution du statut de la marque (éventuelle opposition, enregistrement, etc).

    Donc en l’espèce, la consultation des informations relatives au statut de la marque “bouteille YES” permet de voir qu’à ce jour l’enregistrement de la marque n’est pas publié et que la rubrique “opposition” contient les informations suivantes :

    Numéro d´opposition: 000693590

    Date de réception: 06/05/2004

    Nom de l´opposant: RochelleBruno

    Numéro de l´opposant: 140135


    La marque “bouteille NO” a quant à elle été enregistrée en juillet 2004.

    
    				
  6. Avatar
    12 février 2006
    Répondre

    J’ai lu la page “glossaire des statuts” après avoir lu celle relative à l’enregistrement de la bouteille Yes de Cutty Sark, et je n’ai pas pigé le pourquoi de l’opposition…

  7. Avatar
    13 février 2006
    Répondre

    L’OHMI ne rend pas publiques d’autres informations sur les oppositions. On ne connait donc en gros que le nom ou la raison sociale de l’opposant, mais pas les droits antérieurs invoqués (mais c’est déjà un début ; l’INPI par exemple, comme la plupart des autres Offices, ne rend aucune information publique sur les oppositions engagées à l’encontre d’une demande d’enregistrement).
    En l’espèce, on peut juste supposer que Bruno Rochelle est titulaire d’une marque antérieure (susceptible d’être invoquée dans le cadre d’une opposition, tel que le prévoit l’article 8 §2 du Règlement de 1993 sur la Marque Communautaire).
    Et on pourrait aussi entamer d’autres investigations à partir de ces informations …

  8. Avatar
    25 février 2006
    Répondre

    Donc c’est la bouteille une qui a été refusée. Mais je ne comprends toujours pas pourquoi. Auriez-vous une explication, ce qui motiva le refus ?

    Marci

  9. Avatar
    26 février 2006
    Répondre

    > Zephyrin : non, je n’en sais pas plus que ce que j’ai indiqué au commentaire 7. En gros, un tiers a invoqué des droits antérieurs. Et le déposant de la bouteille YES ! a donc retiré sa demande de marque. On n’en saura pas plus…

  10. Avatar
    3 mars 2006
    Répondre

    Je rectifie le commentaire numéro 7 : l’INPI a rendu accessible les informations relatives aux oppositions : http://opposition-marque.inpi.fr

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