[English version of this post on Class 46]
Les rapports annuels publiés par les Offices donnent un aperçu synthétique de l’activité de ces administrations. Ce sont surtout des recueils contenant des statistiques révélatrices de l’activité économique pour le territoire concerné.
Ce billet est un simple point de départ vers ces données, pour les pays européens.
Si un(e) étudiant(e) (ou un groupe d’étudiants) est prêt(e) à confronter et synthétiser l’ensemble des chiffres et autres données compilées dans ces rapports (et leur évolution dans le temps), n’hésitez pas à prendre contact directement avec moi. Le cas échéant, je publierai ici le résultat de ce travail.
Offices des pays de l’Union Européenne :
- Allemagne : Annual Report 2006 (pdf)
- Autriche : Annual report 2006 (html)
- Benelux : Rapport Annuel 2006 (pdf)
- Bulgarie : statistiques (pdf) – commander le rapport annuel
- Chypre : statistiques (html)
- Danemark : Globale Udfordringer 2006 (pdf) – statistiques sur les marques (html)
- Espagne : SPTO Activities Report 2006 (pdf) – statistiques
- Estonie : Annual Report 2006 (pdf) – statistiques (html)
- Finlande : Annual Report 2005 (pdf) – design rights statistics – trademark statistics
- France : Rapport annuel 2006(pdf) – statistiques (pdf)
- Grèce : Annual Report 2005 (pdf)
- Hongrie : Annual Report 2006 (pdf)
- Irlande : Annual Report 2006 (pdf)
- Lettonie : statistiques (html)
- Lituanie : Annual Report 2006 (pdf) – statistiques (pdf)
- Pologne : Annual Report 2006 (pdf)
- Portugal : Annual Report 2004 (pdf) – statistiques (pdf)
- République tchèque : Annual Report 2006 (pdf)
- Roumanie : Annual Report 2006 (pdf)
- Royaume-Uni : Annual Report 2006-2007 (pdf)
- Slovaquie : Annual Report 2005 (pdf)
- Slovénie : Annual Report 2006 (pdf) – statistiques (html)
- OHMI : Rapport Annuel 2006 (pdf) – statistiques
- OMPI : Rapport Annuel 2005 (pdf) – statistiques
Malte, la Suède et l’Italie ne semblent pas (encore) mettre de tels documents à disposition du public.
L’IRPI réunit également quelques statistiques.
Hors de l’Union Européenne, on peut citer des pays limitrophes :
- Croatie : Annual report 2006 (pdf) statistiques (html)
- Norvège : Annual Report 2005 (pdf)
- Suisse : Rapport Annuel 2005-006 (pdf) – statistiques (pdf) [mise à jour : le rapport pour 2006/07 vient d’être publié; cf Class 46]
Tous les sites ci-dessus ont été consultés le 11 décembre 2007. Est indiquée pour chaque Office la disponibilité du rapport le plus récent.
