Livre : Le Droit des Noms de Domaine, par Cédric Manara

Personne n’était plus légitime que Cédric Manara pour consacrer un ouvrage au droit des noms de domaine. Ce livre, qui est la somme d’un travail considérable, est donc appelé à devenir une référence en la matière. Sa publication intervient alors même que le système des noms de domaine est à la veille d’une évolution majeure avec l’introduction des extensions personnalisées.

Avant sa publication imminente (le 20 avril 2012), Cédric évoque son ouvrage dans un entretien publié par DomainesInfo et le présentera le 12 avril 2012 à 17h30, à la Chambre de Commerce & d’Industrie de Paris.

On peut déjà le commander en ligne.

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Le droit des noms de domaine, par  Cédric Manara

préface de Valérie-Laure Benabou
450 pages

Présentation :
Il existe aujourd’hui plus de 220 millions de noms de domaine, soit plus que le nombre de marques enregistrées dans le monde ! Indispensables à toutes formes d’activités en ligne (commerce électronique, échange d’e-mails, activités citoyennes…), les noms de domaine ont la particularité de pouvoir identifier tant des ressources que des personnes. Une autre spécificité réside dans le fait qu’ils sont régis par un système juridique presque exclusivement privé. Quels sont les pouvoirs des acteurs privés organisant le nommage ?
Quel est le contenu des normes qu’ils édictent ? L’ouvrage répond à ces questions, mettant en lumière l’incidence des règles prises par la chaîne des intervenants du nommage sur le statut juridique des noms de domaine. Chaque nom de domaine est unique, mais les prétendants à un même nom peuvent être nombreux. Dès lors, les noms de domaine suscitent de nombreux contentieux, dont cette étude fait la synthèse, en suggérant un moyen juridique permettant la conciliation d’intérêts opposés. Les noms de domaine étant aussi des objets de valeur, pouvant être revendus plusieurs milliers voire centaines de milliers d’euros, cet ouvrage traite également du second marché des noms de domaine, qui connaît un très fort dynamisme, ainsi que des responsabilités des différents intermédiaires de ce marché.

Sommaire :

1ère PARTIE
L’enregistrement des noms de domaine

Titre 1
Les noms de domaine de premier niveau
1. La création de domaines de premier niveau
2. La délégation de domaines de premier niveau

Titre 2
Les noms de domaine de second niveau
1. L’enregistrement, un contrat de sujétion
2. Le droit d’usage conféré par le contrat d’enregistrement

2ème PARTIE
L’usage des noms de domaine

Titre 1
L’usage dans les conflits relatifs aux noms de domaine
1. La portée de l’usage
2. Les limites de la prise en compte de l’usage

Titre 2
L’usage des noms de domaine et les tiers
1. Les usages sociaux des noms de domaine
2. L’usage des noms de domaine et les intermédiaires

Publié avec le soutien de l’AFNIC et l’INDOM