L’Association pour la Propriété Industrielle et Artistique (APIA), créée par les étudiants du Master 2 Recherche Propriété Industrielle et Artistique de Paris 1, organise le 26 juin 2006 un colloque sur l’actualité du droit de la propriété intellectuelle.
La première partie est consacrée à l’actualité du droit d’auteur et des droits voisins. Seront notamment évoquées les questions relatives à la protection des parfums, aux mesures techniques de protection des oeuvres, au droit moral de l’artiste-interprète, du référé et de la liberté des médias.
Dans la seconde partie du colloque, seront abordées les questions ayant trait à la propriété industrielle et notamment l’approche de l’OEB quant à la protection des "business methods", la déchéance de la marque, la notion d’usage contrefaisant et le statut du nom de domaine après l’arrêt "Locatour".
L’intérêt du colloque est lié à la qualité des intervenants : Me B. WARUSFEL, Mme. S. DURRANDE, M. le Professeur J. PASSA, M. A. BOUVEL, Me C. SOULIE, M. le Professeur F. POLLAUD-DULIAN, M. le Professeur T. AZZI et M. le Professeur E. DERIEUX.
Le colloque aura lieu à la Société des Gens de Lettres. Le programme détaillé est disponible sur le site de l’APIA (format .doc). Entrée : 10 € (tarif étudiant : 3€), inscription préalable auprès de l’APIA.
