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En lecture : Robert Pires : une marque semi-FIGUREative
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Robert Pires : une marque semi-FIGUREative

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 14/02/2018
Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans
Temps de lecture : 1 min.
CC0 Public Domain SpikeyFox
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Marque française n°99 810 111
Marque française n°99 810 111

Ce dépôt pose une question juridique tordue : quelle est l’étendue de la protection accordée par le biais de la marque à la photo d’identité de son titulaire ?

Admettons qu’un commerçant qui ressemble fortement à Robert Pires vende par exemple des savons (pour lesquels cette marque est enregistrée).
Alors, quelle est la procédure la plus à même de faire constater la contrefaçon par imitation ?

Réponse : la sosie-contrefaçon.

Oui, ça mériterait de figurer dans la rubrique « calembours affligeants« .

Allez, un petit poème dédié à Robert pour oublier.

ParFrédéric Glaize
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Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
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Un commentaire
  • Fred dit :
    16 octobre 2004 à 18 h 44 min

    Et il existe de très beaux briquets à l’effigie de Robert Pires.

    Répondre

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