Aux Etats-Unis, NBC diffuse un reality show intitulé The Apprentice ayant pour cadre le monde impitoyable de l’entreprise.

The Smoking Gun (relayé par bIPblog) annonçait que son animateur, le permanenté Donald Trump, a déposé comme marque l’expression, un rien brutale, YOU’RE FIRED !

La réplique lui a été donnée par l’administration : Mark Partridge indique (sur son blog) que l’examinateur de l’USPTO a cité comme antériorité une marque YOU’RE HIRED.

La procédure d’examen des marques aux Etats-Unis diffère sur ce point de celle qui se déroule auprès de l’INPI : alors qu’en France l’INPI ne procède pas, dans ce cadre, à des recherches d’antériorités, l’Office des marques américain peut quant à lui prendre l’initiave de refuser l’enregistrement en raison de l’existence d’une marque antérieure avec laquelle il existe un risque de confusion.

En revanche, juridiquement, en France aussi, le risque de confusion entre deux marques peut être admis entre des expressions antonymes. Le paradoxe de ce principe n’est qu’apparent : l’association d’idées résulte de leur contraste (Chavanne & Burst, 5è. éd. n° 1220 p.726).

Il a ainsi été jugé en 1956 que LA VACHE SERIEUSE était la contrefaçon de la marque LA VACHE QUI RIT.

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A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

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