En réaction aux ambitions et moyens affichés par Google pour son projet Google Print qui prévoit la numérisation et la mise en ligne de 15 millions de livres, des représentants de la Bibliothèque Nationale de France se sont inquiétés d’une domination de la culture américaine. Et ont annoncé l’alimentation complémentaire en quotidiens du serveur Gallica de la BNF permettant à ce jour l’accès à quelques 80 000 ouvrages.
Sur ce serveur, on peut trouver une poignée de manuels obsolètes sur le droit de la propriété industrielle. Parmi ceux-ci, se trouvent quelques trésors, dont l’un des plus remarquables est le Grand Dictionnaire International de la Propriété Industrielle, du comte de Maillard de Marafy, édité par l’Union des Fabricants entre 1889 et 1892 (Notice n° : FRBNF30861339).
La somme d’informations publiée dans cet ouvrage est considérable : le tome I démare à “abandon” et s’arrête à “avis“, ce qui occupe déjà plus de 650 page ! Ne sont pour l’instant disponibles que les deux premiers tomes.
Ce dictionnaire de la propriété industrielle “au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale” intègre “les lois, la jurisprudence et les conventions de réciprocité de tous les pays commentées et comparées à l’usage des administrations publiques, des jurisconsultes et du commerce“.
Le serveur de la BNF permet de consulter les documents page par page ou bien, après quelques instants de compilation, d’en télécharger une version complète au format Acrobat. Les pages étant scannées (comme des images), le poids des fichiers reste conséquent : les 652 pages du tome I sont contenues dans un fichier .pdf de 45,1 Mo. Le tome II atteint 51,8 Mo avec ses 792 pages (consacrées notamment aux articles Bénédictine, Champagne et Chartreuse). Et évidemment, on ne peut utiliser Acrobat pour effectuer une recherche d’occurrence.
Grâce à l’ampleur et à la qualité du travail du comte, j’envisage de publier à l’avenir quelques billets à propos d’affaires de contrefaçon de marques qui datent de plus d’un siècle. Avec de très belles illustrations à l’appui, puisque l’introduction mentionne :
“(…) une importante innovation que l’auteur a été le premier, croyons nous, à introduire dans la presse judiciaire : la démonstration graphique à l’aide des pièces à conviction, reproduites par la photogravure. Un coup d’œil dispense ains, souvent, de toute lecture, et éclaire la question litigieuse beaucoup mieux que ne pourraient le faire de long débats. L’expérience a d’ailleurs prouvé combien les tribunaux apprécient ce mode irréfutable d’argumentation. Aussi en lui donnant, dans cet ouvrage un développement considérable, l’auteur n’a-t-il fait que répondre à un vœu souvent manifesté. La dificulté était grande mais non insurmontable.”
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