Quel degré de différence est suffisant pour écarter le risque de confusion entre deux signes ? Même avec un raisonnement méthodique et rigoureux associé à une connaissance encyclopédique de la jurisprudence, on ne peut pas toujours éviter une part de subjectivité dans l’appréciation. C’est l’un des « charmes » de ce métier 😉 !

Maintenant à vous de jouer : endossez le rôle du juge pour trancher ce cas (réel). Exceptionnellement, on fera abstraction de la question de la similarité des produits/services visés par les marques en présence. Il s’agit uniquement de déterminer si il existe, pour un consommateur d’attention moyenne, un risque de confusion entre les deux signes.

(NB : le système de sondage qui était intégré en 2005 à ce billet n’existe plus à ce jour…)

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Laurence Boccolini

A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

  1. J’ai voté oui…
    D’après le peu de jurisprudence que je connais sur le sujet, il me semble bien que les juges ont une sacrée conception du « consommateur d’attention moyenne »…

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