BC Rich vs Moser Custom Shop

BC Rich Beast BC Rich	MCS Spawn Moser Custom Shop

Source : Blabbermouth.com (5/8/2005).

BC Rich a annoncé avoir assigné Moser Custom Shop pour contrefaçon, considérant que le modèle de guitare "Spawn" était trop proche de son modèle "Beast".

Les guitares en cause ont en effet une paternité commune puisqu’elle ont toutes deux été dessinées par Brian Hoffman. L’homme est connu pour avoir officié en tant que guitariste au sein du groupe sataniste Deicide.

A défaut de précisions complémentaires, on peut supposer que BC Rich soit cessionnaire des droits sur la première guitare, et puisse donc reprocher même au créateur du modèle (qui pour avoir cédé ses droits n’en détient plus) d’en avoir réalisé une copie.

Moser, qui publie les étapes de la fabrication de la MCS Spawn, ne cache pas les liens qui existent entre les deux instruments : le modèle Spawn, dessinné par Hoffman, est présenté comme "an EVIL spin-off of his original design the Beast".

Indéniablement la forme de telles guitares les rend identifiables au premier coup d’oeil. Leur aspect peut donc remplir le rôle d’un signe distinctif.

Toutefois, aux Etat-Unis comme en Europe, la forme d’une guitare (ou de l’une de ses parties) ne pourra être protégée en tant que marque (ou par le biais d’un enregistrement de modèle), que si cette forme n’est pas dictée par une fonction technique. Il pourrait en être ainsi par exemple si la forme en question a été choisie pour les qualités acoustiques, la solidité voire l’ergonomie conférée(s) à l’instrument. C’est notamment ce point qu’examine l’article de Robert M. Kunstadt et Ilaria Maggioni" Tell Tchaikovsky the News: Trade Dress Rights in Musical Instruments" signalé par J. Welch (TTABLOG).

Mise à jour : ce litige a été reglé par une transaction (Blabbermouth, 6/7/2006).