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| marque intenationale n°564614 | marques françaises n°1239826-7 | |
Cédric Manara s’interroge à propos de l’application de la première condition de l’article 4 des règles UDRP dans un cas où le nom de domaine litigieux se présentait comme la succession de trois marques (distinctes) du demandeur. La société Naf Naf invoquait ses trois marques ci-dessus à l’encontre du titulaire du nom de domaine nafnaf-nifnif-noufnouf.info.
L’article 4 (i) stipule que le titulaire d’un nom de domaine doit se « soumettre à une procédure administrative obligatoire au cas où un tiers (le requérant) fait valoir auprès de l’institution de règlement compétente que
[le] nom de domaine est identique ou semblable au point de prêter à confusion, à une marque de produits ou de services sur laquelle le requérant a des droits; »
Bien que le singulier soit employé dans la rédaction de cette disposition, en pratique son application a été mise en oeuvre dans des cas où le nom de domaine litigieux était composé d’une succession de plusieurs marques, y compris lorsque ces marques sont enregistrées au nom de titulaires différents.
Si un nom de domaine prête à confusion avec une marque du demandeur, à plus forte raison, le fait qu’un nom de domaine aligne plusieurs marques doit à mon sens être considéré comme un élément renforçant la confusion.
Référence : WIPO D2006-0720
Avec ses empreintes de pieds de cochon, Naf Naf s'inspire des "Trois Petits Cochons" qui, dans la version française du dessin animé de Walt Disney, s'appellent Naf Naf, Nif Nif et Nouf Nouf. Créer une marque reprenant ces trois noms, voilà qui entretient une confusion de manière tout à fait volontaire, non ? On eût préféré une marque intitulée "le Grand Méchant Loup" !
L’un des slogans de la société Naf Naf était d’ailleurs : « le grand méchant look »… Au passage, Walt Disney a repris pour son dessin animé un conte du XIXème siècle de James Orchard Halliwell-Phillipps, lui-même inspiré d’un des contes des frères Grimm.
Et les frères Grimm étaient surtout des collecteurs de contes, récupérés pour la plupart en Alsace. D’ici à ce que ces trois petits cochons soient nés par cheu nous, ya pas loin !
Mais l’ami Walt a un enregistrement international remontant à 1949 sur cette marque.