marque française n°07 3 507 140
Particularité de cette marque (récemment publiée mais déjà repérée par les fans) : pour chaque classe, le libellé précise que les produits visés sont « en relation avec le conte LISA-LOUP et le conteur« . Cette mention fait référence à un conte, publié en 2003.
Juridiquement, ce type d’indication ne figure pas en temps ordinaires dans un libellé ; il peut s’agir d’une mention imposée dans le cadre d’un accord de coexistence (avec le titulaire de droits antérieurs) ou d’un moyen préventif pour tenter d’écarter le danger que représenteraient des droits antérieurs. Cette prudente stratégie n’est pas étonnante de la part du déposant : l’un des succès de Mylène Farmer ne s’intitule-t’il pas « sans contrefaçon » ?
