Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Sfr : Marque Supprimée ?
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Juridique > Litiges > Sfr : Marque Supprimée ?
Litiges

Sfr : Marque Supprimée ?

Cédric Manara
Dernière mise à jour : 03/02/2008
Cédric Manara
Publié il y a 17 ans
Temps de lecture : 2 min.
Partagez

2.300 milliards de SMS devraient être envoyés en 2008 (01 Net). Le nombre de métacarpes écrasés n’est pas encore connu, mais on connaît depuis cette semaine le nom d’une autre victime collatérale du succès des SMS : la société SFR.

L’opérateur téléphonique avait déposé la marque TEXTO début 2001, pour désigner ces messages que l’on s’envoie par téléphone, et pour lesquels l’académie s’efforçait encore à l’époque d’imposer les équivalents français minimessages ou télémessages.

Afin de protéger sa marque, SFR a assigné en justice la société One Texto. Quand on sait que cette dernière se spécialise dans la promotion par SMS, on comprend le pourquoi de cette action. Contre-attaque classique : le défendeur, représenté par Me Vanessa Bouchara, a invoqué la nullité de la marque de son adversaire. Avec succès.

La troisième chambre du tribunal de grande instance de Paris, devant laquelle sont régulièrement les affaires de ce type, a en effet estimé que le vocable texto était déjà usuel à la date de son dépôt… et qu’en conséquence, il ne pouvait régulièrement être enregistré en tant que marque : « le terme texto était à cette date connu comme définissant le message envoyé par le biais d’un téléphone et qu’il n’était absolument pas associé à la société SFR » (ainsi que le rapporte une dépêche AFP, que je cite texto).

L’opérateur téléphonique a annoncé qu’il n’allait pas se l’SFR, et ira défendre sa marque en appel.

Mises à jour :

  • télécharger le jugement
  • voir la brève de Sandrine Rouja sur Juriscom.net
Article précédent Média Participations vs MediaPart : annonce de plaidoirie en vidéo
Article suivant Nouveau logo du PMU
Un commentaire
  • Henaff dit :
    4 décembre 2008 à 14 h 41 min

    Merci pour ces illustrations du contentieux du droit des marques, et les commentaires pleins d’humour discret entre l’appel par Texto de Sandrine Rouja et l’SFR de Cédric Manara.

    Répondre

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Les chiffres clés de l’INPI pour 2024
Actus En bref
Journée d’actualité du CEIPI (édition 2024)
Formations Jurisprudence

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
  • Souplesse et beauté des cheveux : mise en plis, ondulations, lissage, pointes souples, lotions et fixateurs… | Le petit Musée des Marques dans Cheveux domptés et luisants
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Exotismes vs Google France

Publié il y a 17 ans

Kenzo Takada vs LVMH

Publié il y a 20 ans

Citadines vs Google

Publié il y a 19 ans

Batman (Turquie) vs Batman (the Dark Knight)

Publié il y a 16 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?