Zoé Renault & Association pour la défense de nos prénoms vs Renault

Renault est titulaire d’une marque ZOE, dont le dépôt en France remonte au 21 mai 1991. Cette marque identifie un véhicule électrique, dont le lancement commercial est attendu pour 2012.

La liberté pour Renault d’utiliser cette marque est aujourd’hui mise en cause par un référé, introduit à l’initiative de l’Association Pour la Défense de Nos Prénoms et de particuliers dont le nom de famille est Renault et ayant prénommé leur fille Zoé (copie de l’assignation sur zoerenault.com).

Ce que redoutent les demandeurs, ce sont les risques de quolibets, quand les enfants fréquenteront les cours de récréation. « Si leur enfant s’appelait Zoé, je ne pense pas qu’ils ne trouveraient pas si futile que leurs filles subissent à longueur de temps, sarcasmes, quolibets, moqueries,et mauvaises plaisanteries, du type: -Elle est plat Zoé, Elle a crevé Zoé, T’a vu les airbags de Zoé etc. » a ainsi expliqué Me Koubbi, avocat des demandeurs, à France Soir.

Les statuts de l’Association pour la Défense de Nos Prénoms indiquent l’objet suivant :

Cette association a pour but d’empêcher, par tous les moyens légaux disponibles, l’utilisation de prénoms pour dénommer tous concepts industriels, produits commerciaux et objets de consommation.

L’ADNP mettra tout en œuvre pour qu’aucune entreprise ne puisse plus désormais appeler l’un de ses produits ou concepts par un prénom, comme le font entre autres des constructeurs automobiles, des fournisseurs d’accès à Internet ou des fabricants d’électroménager en orientant leur stratégie marketing sur l’affect qu’évoque les prénoms pour stimuler leur vente !

Pour lutter contre la ridiculisation et la chosification de nos prénoms et protéger la personnalité des individus, l’ADNP étudiera la possibilité qu’un projet de loi soit déposé pour interdire l’attribution d’un prénom à un produit de consommation.

L’ADNP engagera des négociations pour que soit abandonné tout projet d’appellation en cours d’une marchandise par un prénom.

Enfin, en cas d’échec de ces négociations, l’ADNP intentera toutes actions nécessaires y compris en justice.

L’ADNP étudiera la possibilité de créer une banque de données des prénoms anciens et nouveaux à protéger.

On note que, que l’association (sans doute consciente que la loi n’interdit pas le dépot et l’utilisation de prénoms à titre de marques), envisage de faire de lobbying pour une évolution du droit.

L’assignation en référé, dont les médias se sont fait l’écho, fait suite à une lettre de mise en demeure, envoyée à Renault par Me David Koubbi, avocat associé du Cabinet 28 Octobre.

Pour clôturer ce billet, on aurait pu simplement lister des marques constituées d’un prénom : en premier lieu on a évidemment Mercedes. Suivent Céline, Fred, Nicolas, Alice, Robert (cité dans l’assignation !) et tant d’autres dont quelques 122 marques contenant « zoé », d’après la base de données de l’INPI.

Mais le plus savoureux dans l’histoire reste de voir que Me Koubbi, qui défend (gratuitement) les intérêts de l’ADNP et part en guerre contre « la ridiculisation » de prénoms a d’autres activités que la plaidoirie. Par exemple il n’est pas le dernier pour souligner le ridicule de certains films français et leur attribuer des pseudo-récompenses, qui ne se prénomment ni César ni Oscar mais Gérard.