Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Le discours commercial et la marque : un cas d’amalgame
Partagez
Notification Voir plus
Dernières nouvelles
Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie
La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français
Actus Législation
Sirop Double de A. Blanc
Marques Marques d'antan
Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes
Collections Logos Marques d'antan
Portraits de femmes masquées
Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Aa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Aa
Have an existing account? Sign In
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Insolite > Signes hors du commun > Le discours commercial et la marque : un cas d’amalgame
Signes hors du commun

Le discours commercial et la marque : un cas d’amalgame

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 12/02/2017
Frédéric Glaize Publié il y a 11 ans
Temps de lecture : 1 min.
interstella_fr CC BY-NC-ND
Partagez
marque française 3 158 057

D’un point de vue administratif, c’est bien la totalité des mentions manuscrites ci-dessus qui constitue le signe à protéger en tant que marque. D’un point de vue juridique, on ne peut que douter de la capacité d’un tel signe à remplir la fonction d’une marque. En 2002, l’INPI avait pourtant accepté ce signe à l’enregistrement (après avoir simplement exigé que le libellé soit reformulé de façon à se rapprocher de la terminologie de la Classification de Nice). De nos jours, il est moins certain que ça passe.

Par le passé, à plusieurs reprises, Cédric Manara et moi avons relevé des marques constituées par des signes excessivement longs : message pour l’INPI, logo(rrhée), calembours US, non au détournement du droit des marques…, extension de marque.

Nous laissons le soin à nos lecteurs de déterminer laquelle de ces marques détient le record du nombre mots.

Merci à Cédric, qui a déniché la marque de ce billet.

Par Frédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Double Saucisse Kacher DSK
Article suivant L’Etat prélève 5,6 millions sur le résultat de l’INPI
2 commentaires
  • David dit :
    29 août 2011 à 21 h 37 min

    Heureusement que le prix du dépôt ne dépend pas du nombre de caractères.

    Répondre
  • Ping : Un dépôt américain long comme un jour sans pain | Le petit Musée des Marques

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Derniers articles publiés

Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie
La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français
Actus Législation
Sirop Double de A. Blanc
Marques Marques d'antan
Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes
Collections Logos Marques d'antan

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365 Like
1.6k Suivre
154 Suivre

Derniers commentaires

  • La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français | Le petit Musée des Marques dans Une clause de réparation finalement introduite en droit français
  • Quand l’article défini précède la qualité pour constituer des noms de marques : la nominalisation méliorative | Le petit Musée des Marques dans Prégnance de calembours
  • Symétrie par dédoublement de motif au sein de logotypes | Le petit Musée des Marques dans Des serpents comme logos : une collection de marques aux reptiles chargés de symboliques diverses
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Dépôts de marques en Union Européenne en relation avec le conflit russo-ukrainien

Publié il y a 11 mois

Première publication d’une marque sonore par l’INPI

Publié il y a 3 ans

L’inversion des signes

Publié il y a 3 ans

Bêtisier des marques : signes constitués d'une photo bancale, voire de la photo bancale d'un écran

Publié il y a 3 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

261 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

Admin
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :

© 2004-2023, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.

  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact

Supprimé de la liste de lecture

Annuler
Welcome Back!

Sign in to your account

Mot de passe oublié ?