Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : La mémé qui changea de sexe au gré des variations de la description d’une demande de marque
Partagez
Notification Voir plus
Dernières nouvelles
Le Paquet Modèles : aperçu des commentaires sur les avant-projets du 28 novembre 2022
Actus Dessins & Modèles En bref Législation
Eau de toilette Brigitte Bardot
* Acteurs People
Contribution au livre Protéger ses innovations, la propriété industrielle en pratique
Livres
Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie
La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français
Actus Législation
Aa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Aa
Have an existing account? Sign In
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Insolite > Un peu de finesse ! > La mémé qui changea de sexe au gré des variations de la description d’une demande de marque
InsoliteUn peu de finesse !

La mémé qui changea de sexe au gré des variations de la description d’une demande de marque

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 13/10/2019
Frédéric Glaize Publié il y a 3 ans
Temps de lecture : 2 min.
Photo : Alex Harvey 🤙🏻 on Unsplash
Partagez

La mémé identifiée comme « mémé Renée », dont le portrait est un élément important de la marque semi-figurative n°10 3 747 206, n’a pas été envisagée de façon constante par le déposant.

La variation de la description de la marque fut telle que la mémé a changé de genre entre le dépôt et l’enregistrement de la marque.

La description au moment du dépôt indique :

Marque intitulée « La Récolte de Mémé renée » faisant pendant à une précédente marque  » La récolte de Pépé gaston ». Constitue le début d’une famille de marques sur le même principe de combinaison graphiques pour le visuel et verbales pour la dénomination.

BOPI 10/29 – VOL. I, Publication des demandes d’enregistrement

Une fois la procédure d’examen et la période d’opposition terminées, on arrive au moment de la publication de l’enregistrement avec une nouvelle description, formulée comme ceci :

Médaillon comprenant une photo de grand-père, dans les tons sépias, surmonté d’un cartouche où est inscrite la marque : “ La Récolte de Mémé Renée ”, souligné d’un cartouche où est inscrit la dénomination du produit ; le tout dans un carré agrémenté de Feuilles et des Fleurs dans un camaïeu de violet

BOPI 10/44 – VOL. II, Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Tags : bétisier, description
Par Frédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Images de la femme dans les marques du XXème siècle : marques de café
Article suivant #ActuPI : revue de presse du pMdM du 18 octobre 2019
Laisser un commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Derniers articles publiés

Le Paquet Modèles : aperçu des commentaires sur les avant-projets du 28 novembre 2022
Actus Dessins & Modèles En bref Législation
Eau de toilette Brigitte Bardot
* Acteurs People
Contribution au livre Protéger ses innovations, la propriété industrielle en pratique
Livres
Cinquante logos qui démarrent de façon géante
Collections Logos Typographie

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365 Like
1.6k Suivre
154 Suivre

Derniers commentaires

  • Paquet Modèles : premiers commentaires et premières propositions d’améliorations (2/2) par Frédéric Glaize, CPI et associé au cabinet Plasseraud IP – BLIP! dans Maintien d’un dessin ou modèle communautaire sous une forme modifiée
  • Paquet Modèles : premiers commentaires et premières propositions d’améliorations (2/2) par Frédéric Glaize, CPI et associé au cabinet Plasseraud IP – BLIP! dans Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002
  • Frédéric Glaize dans Lancement du Prix APRAM, édition 2023
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Dépôts de marques en Union Européenne en relation avec le conflit russo-ukrainien

Publié il y a 1 an

Lawyercat™

Publié il y a 2 ans

Aisselles bilingues

Publié il y a 2 ans

Calembours liquides

Publié il y a 2 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

261 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

Admin
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :

© 2004-2023, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.

  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact

Supprimé de la liste de lecture

Annuler
Welcome Back!

Sign in to your account

Mot de passe oublié ?