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InsoliteUn peu de finesse !

La mémé qui changea de sexe au gré des variations de la description d’une demande de marque

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 13/10/2019
Frédéric Glaize Publié il y a 4 ans
Temps de lecture : 2 min.
Photo : Alex Harvey 🤙🏻 on Unsplash
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La mémé identifiée comme « mémé Renée », dont le portrait est un élément important de la marque semi-figurative n°10 3 747 206, n’a pas été envisagée de façon constante par le déposant.

La variation de la description de la marque fut telle que la mémé a changé de genre entre le dépôt et l’enregistrement de la marque.

La description au moment du dépôt indique :

Marque intitulée « La Récolte de Mémé renée » faisant pendant à une précédente marque  » La récolte de Pépé gaston ». Constitue le début d’une famille de marques sur le même principe de combinaison graphiques pour le visuel et verbales pour la dénomination.

BOPI 10/29 – VOL. I, Publication des demandes d’enregistrement

Une fois la procédure d’examen et la période d’opposition terminées, on arrive au moment de la publication de l’enregistrement avec une nouvelle description, formulée comme ceci :

Médaillon comprenant une photo de grand-père, dans les tons sépias, surmonté d’un cartouche où est inscrite la marque : “ La Récolte de Mémé Renée ”, souligné d’un cartouche où est inscrit la dénomination du produit ; le tout dans un carré agrémenté de Feuilles et des Fleurs dans un camaïeu de violet

BOPI 10/44 – VOL. II, Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Tags : bétisier, description
Par Frédéric Glaize
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Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
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