Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Article publié dans IPR Helpdesk
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Actus > Article publié dans IPR Helpdesk
Actus

Article publié dans IPR Helpdesk

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 15/11/2018
Frédéric Glaize
Publié il y a 18 ans
Temps de lecture : 1 min.
Photo : Maarten van den Heuvel
Partagez

Dans un court article pour le Bulletin de l’IPR Helpdesk, j’ai donné un aperçu des quatre séries de questions préjudicielles posées à la CJCE sur les liens sponsorisés, la notion d’usage de marque et la responsabilité qui peut en découler.

Sponsored links and trade mark use

Triggering sponsored links with third party trade marks brings queries to the ECJ on the interpretation of the Trade Mark Directive.

Recently, four series of questions have been referred to the ECJ regarding the interpretation of the 1988 Directive on trade marks to determine whether or not the triggering of sponsored links with competitors’ trade marks as keywords should be considered infringement.

 

Lire l’article dans le Bulletin IPR Helpdesk (n°41, janvier-mars 2009).

Tags :égo
ParFrédéric Glaize
Suivre
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Un nouveau logo pour le musée Guimet
Article suivant Leader Price vs Leader Price Media
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. Découvrez comment les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion
Juridique Jurisprudence
Mentholatum
Marques d'antan
Livre : The Hague Agreement on International Design Registrations – a commentary
Ablation des voyelles, intelligibilité des signes, et un entrepreneur adepte de noms étonnants
Actus

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6KSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Podcasts sur la propriété intellectuelle : lancement de R2PI + une sélection de contenus audios en anglais
  • Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion | Le petit Musée des Marques dans La typographie qui incarne l’élément identifié par les mots : exemples contemporains
  • Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion | Le petit Musée des Marques dans Les plus beaux slogans du monde

							banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Sélection de petits Musées des Brevets

Publié il y a 22 ans

Blogmarks du 14 mars 2007

Publié il y a 20 ans

Blog de Peter Gabor

Publié il y a 21 ans

«Le Génie gourmand, Les inventions culinaires et gastronomiques de 1791 à nos jours » par Bruno Fuligni

Publié il y a 2 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2026, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?