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| Marque US n°78842164 | Marque US n°78892914 |
Aux Etats-Unis, le groupe de pop-punk Supernova a engagé une action judiciaire visant l’émission de télé-réalité Rock Star: Supernova. Ce divertissement diffusé sur CBS avait l’année dernière, lors de sa première saison, organisé l’audition d’un nouveau chanteur pour le groupe Inxs. Cette année il s’agit de départager les concurrents au poste de chanteur pour un "super-groupe" formé pour l’occasion par Tommy Lee (Motley Crue), Jason Newsted (ex-Metallica) et le guitariste Gilby Clarke (ex-Guns n’ Roses) et qui est précisément dénommé Supernova.
Le groupe Supernova qui a introduit l’action judiciaire est l’auteur de plusieurs albums, sortis sous ce nom, dont le plus ancien date de 1993.
L’assignation soulève des griefs de concurrence déloyale et de contrafaçon de marque. Une recherche dans la base de donnée de l’office américain (USPTO) permet de voir que la marque américaine n°78842164 a été déposée par David Collins, membre fondateur du groupe, le 21 mars 2006. A noter : est revendiquée une date de premier usage dans le commerce remontant à janvier 1993. Plusieurs dépôts de marques effectués en 2006 concernent l’émission Rockstar: Supernova. Toutefois aux Etats-Unis, le droit des marques attache une importance primordiale à l’usage, aussi l’antériorité de la date de premier usage (1993) pour le premier groupe lui permet de se prévaloir d’un droit de marque de "common law" à l’encontre de son adversaire.
On saisit avec cet exemple la difficulté que pose la vérification de la disponibilité d’une marque dans les pays de "common law" : le groupe de David Collins n’avait pas jugé utile de procéder à un dépôt de marque dans le passé, tablant sur la protection que lui conférait l’usage du nom. Donc la marque n’étant pas déposée, elle n’apparaissait pas dans la base de données de l’USPTO. C’est pourquoi aux Etats-Unis les recherches d’antériorités ne doivent pas se limiter à une recherche parmi les marques déposées, mais être complétées par des investigations sur l’usage comercial du signe envisagé.
Source : National Ledger – Supernova vs. Supernova: Band Files Lawsuit Against CBS
… Mise à jour … 21/9/2006 : les droits les plus anciens ont été reconnus au profit du premier groupe. Le second en date, monté pour l’émission de télé et ce qui s’en suit ne peut plus s’appeler Supernova. Un tribunal californien l’a interdit. Le groupe télévisuel a été rebaptisé … Rock Star: Supernova. (Source : MTV, relayée notamment par Spin, 20/9/2006). Pas une grande surprise vues les marques que j’avais identifiées.
