Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002

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Un message pour l’INPI dans cette marque

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Qu’est-ce que la “corruption légitime” ? Juste une figure de rhétorique, j’espère. Association de termes antinomiques, l’oxymoron peut apparaître comme une forme de jeu de mot (exercé de façon jubilatoire par Obni) voire, lorsque son usage devient abusif, comme un instrument de manipulation de l’opinion publique (cf Weronika Zarachowicz : de « guerre propre » …

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Juriscom.net publie la minute d’une ordonnance rendue en la forme des référés le 16 décembre 2004 dans le cadre d’une nouvelle affaire relative à l’usage de marques par le système d’annnonces publicitaires Adwords de Google. Le juge a notamment ordonné à Google France de supprimer les mots Méridien et Le Méridien, seuls ou combinés avec …

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Ronald Coleman du Cabinet Coleman anime le blog Likelihood of Confusion, (maintenant sous Movable Type). Ce blog contribue à justifier (a posteriori) le choix de Dennis Kennedy pour ses Legal Blogging Awards : 4. Best Legal Blog Sectors Winner: The Intellectual Property Blogs

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Les Echos ont assigné en contrefaçon Les Editions Rotatives, qui publient Charlie Hebdo. Le quotidien économique reproche à l’hedomadaire satirique la reproduction à l’identique de la marque Les Echos, suite à la publication dans l’édition du 5 janvier 2005 d’un dossier intitulé “Tsunami : Le supplément des “Echos” auquel vous avez échappé“. Selon l’assignation, “cette …

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Sur jesuispasunecourge.com (et sur le CD-rom qui complète le site) Johanna Kaufmann présente de façon originale des recettes de cuisine. On trouve notamment la fameuse recette du concombre au yaourt “pour ceux qui osent l’ail et qui assument” (histoire de souligner que si on n’est pas des courges, on peut cuisiner des cucurbitacées). Pour ajouter …

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Plutôt que d’épiloguer sur le litige qui a opposé Ferrari à Lolo Ferrari, voici l’occasion de revenir (après l’avoir survolé avec Pires) sur le sujet des marques comportant la photographie de leur titulaire.

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Sources : 01net , Communiqué de presse de Tulip computers BV Tulip computers BV annonce avoir cédé la marque Commodore à Yeahronimo pour 24 millions d’€uros. Comme Infogrammes qui a changé d’identité pour adopter la marque Atari, l’acquéreur mise certainement sur une nostalgie des pionniers de l’informatique de loisirs. Mais au delà de ce paramètre …

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Sur son site officiel, Muriel Hermine évoque le lancement de sa marque : “Aujourd’hui, je lance ma marque de produits liés à l’eau en commençant par l’univers du bain. (…) Ces produits constituent le lancement de ma marque qui au fil du temps s’agrandira vers plus de choix et une grande diversité de produits. Ce …

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Source :Urban Legends Reference Pages: Cokelore (Bite the Wax Tadpole) Quand Coca-Cola a commencé à exporter vers le marché chinois, les commerçants locaux affichaient dans leur magasins la translittération phonétique de la marque. Ou plutôt l’une des centaines de translittérations rendues possibles par la richesse de l’alphabet chinois. Certains des caractères ainsi employés formaient, parait-il, …

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On trouve relativement peu de marques Jésus sur l’ancien continent. Certains Offices sont frileux à l’égard des symboles religieux : par exemple l’enregistrement de la marque Jésus a été refusé au Royaume-Uni pour des jeans et des chaussures. Aux Etats-Unis par contre, Jésus contribue directement aux affaires : plusieurs centaines de marques contiennent son nom. …

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