Dessins & Modèles
Père Noël grimpeur : après l’annulation du modèle, quid de la concurrence déloyale ?
M. E., titulaire d’un modèle français (et du modèle international scanné ci-dessus) commercialise des “pères Noël grimpeurs” via sa société AED Création. Devant la Cour d’Appel de Versailles, M. E. et AED Création reprochaient à la société CEPAM la commercialisation de mannequins identiques. En première instance, le Tribunal de Commerce de Pontoise a annulé le …
Traineau du Père Noël sur cable
Le modèle international enregistré au nom de M. Alfons Bügler sous le numéro DM/052987 porte sur la représentation de “dispositifs d’acrobaties aériennes sur fil constitué d’un traîneau suspendu sur un fil et garni de symboles de Noël (paquets cadeaux, dessins d’animaux, père Noël). Les traîneaux présentés sur les images 1 et 3 ont pour contrepoids …
Chaporte-voix
Multi-fonctionnel, ce superbe porte-voix est aussi (qui l’aurait cru ?) un élégant chapeau. Déniché par Kamelidée.
