Le droit des dessins et modèles, 5ème édition

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début […]

Lire la suite 0

Validité d’un dessin ou modèle : la question de l’accessibilité de l’art antérieur

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

La notion de divulgation implique la question de l’accessibilité de l’art antérieur. Cet article examine comment est appréhendée l’accessibilité en se penchant d’abord sur un jugement français avant de procéder à un balayage de jurisprudence communautaire.

Lire la suite 0

Intérêt à agir en nullité contre des modèles communautaires : errements d’un arrêt

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Les premières lignes de la motivation d’un arrêt rendu en décembre 2017 par le Tribunal de l’Union Européenne (TUE) sont […]

Lire la suite 0

Contribution à un ouvrage international consacré au caractère fonctionnel des dessins et modèles

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Autant être franc : je suis très fier d’avoir été sollicité par Chris Carani, pour contribuer aux cotés de nul […]

Lire la suite 1

Séminaire : Maîtriser l’arrangement de La Haye, de l’Asie aux États-Unis via l’Union Européenne, le 14 juin 2017

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Dans le cadre d’une série d’événements locaux organisés par l’association MARQUES en collaboration avec l’OMPI, le Cabinet Plasseraud hébergera un […]

Lire la suite 0

Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Un point sur la clause de réparation, la législations et la jurisprudence des États Membres à son sujet et les deux séries de questions préjudicielles posées à la CJUE.

Lire la suite 0

Maintien d’un dessin ou modèle communautaire sous une forme modifiée

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Une décision récente, mise en lumière par le mensuel Alicante News de l’EUIPO, traite d’une particularité des dessins ou modèles […]

Lire la suite 0

Autodivulgation : quand la Troisième chambre de recours de l’EUIPO réécrit l’article 7.2 du Règlement sur les Dessins & Modèles communautaires

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Ce billet est une version développée de l’article initialement publié dans la newsletter du Cabinet Plasseraud et co-écrit avec Noélie […]

Lire la suite 1

Télécharger la Directive sur les Dessins ou Modèles au format ePUB ou MOBI pour les liseuses

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Toujours dans l’optique de disposer sur liseuse (Kindle, Kobo, Booke, PocketBook, Reader Sony, etc) des textes européens de référence pour […]

Lire la suite 0

Télécharger le Règlement sur les Dessins ou Modèles communautaires au format ePUB ou MOBI pour les liseuses

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Le texte du Règlement sur la protection juridique des Dessins ou Modèles vous est proposée ci-dessous dans un format compatible […]

Lire la suite 0
1 2 3 4
WIDGETS ON SIDE PANEL

Don’t Miss

Lawyercat™

Frédéric Glaize

Dans le domaine de la propriété intellectuelle, le britannique IP KAT fait référence depuis 2003. Mais ce fameux félin fictif a été éclipsé, au moins pendant quelques jours, par un autre chat juridique. Il s’agissait d’un avocat ayant entamé sa participation, par écran interposé, à une audience auprès d’un tribunal texan en étant affublé d’un […]

chiffres

Chiffres clés de l’INPI sur 2020 : le nombre de dépôts de marques franchit la barre des 100 000 demandes d’enregistrement

Frédéric Glaize

L’INPI a récemment diffusé ses chiffres clés de la propriété industrielle, donnant un aperçu du volume de dépôt de demandes françaises auprès de l’Institut. Alors que ces chiffres montrent une baisse du nombre de demandes de brevets, l’INPI a reçu un plus grand nombre de demandes d’enregistrement de marques et des dessins & modèles en […]

#ActuPI revue de presse du pMdM du 25 janvier 2021

Frédéric Glaize

Voici la moisson de liens et d’articles du pMdM au 25 janvier 2021 (avec des remerciements spéciaux à Sébastien). Huawei nie les rumeurs concernant la vente de ses marques de smartphones P et Mate Publié sur Les Numériques Test : Smartphone / Téléphone portableSmartphone Mate 40 Pro : le chant du cygne de Huawei ? […]

Podcasts : Talking Marques & ECTA Podcast

Frédéric Glaize

En cette période où nos liens sociaux passent par les réseaux, l’émergence de nouveaux podcasts dédiés à notre matière est la bienvenue. Talking Marques est édité par MARQUES. Son premier épisode, consacré au Brexit, est animé par Roland Mallinson, avec l’intervention de Stamatia Tsirozi. TALKING MARQUES: EPISODE 1: THE BREXIT PODCAST ECTA Podcast est quant […]

Aisselles bilingues

Frédéric Glaize

Avec ces deux publications de marques françaises déposées en 1888 par le sieur Charles Boulenger, vous allez pouvoir jouer à rechercher les différences entre les signes en présence, avant de tenter d’identifier dans chacune des marques ce qui distingue visuellement l’aisselle équipée de celle qui ne l’est pas (puisque la légende indique une telle dissemblance). […]

#ActuPI revue de presse du pMdM du 12 décembre 2020

Frédéric Glaize

Voici notre moisson de liens et d’articles en date du 12 décembre 2020, dont les premiers épisodes de Radio CEIPI, le podcast de l’AMP CEIPI. On peut aussi noter une nouvelle décision censurant la plus récente tentative d’introduction d’un allégement des modèles de pièces détachées d’automobiles (sorte de clause de réparation à la française) ainsi […]